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469 résultats pour votre recherche "BASS"


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Projet de loi de finances - Les budgets pour 2014 quasi préservés

23/10/2013 - ... de revitalisation rurale (ZRR), afin de cibler davantage les bas salaires. ...

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Travail de nuit - Quel impact pour les salariés?

31/03/2009 - ... Commandée par l'Observatoire des emplois, des métiers et des qualifications de la Branche sanitaire, sociale et médico-sociale à but non lucratif (Bass), une étude sur l'impact du travail de nuit...
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Fiche pratique - Recruter un cadre pour une mission temporaire

04/05/2011 - ... . Pour pouvoir être mis en œuvre, la loi a prévu qu’un accord de branche doit avoir été conclu et étendu. La branche associative sanitaire et sociale (Bass) a négocié cet accord en juin 2009. « Agréé dès septembre...
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Prospectives - Les MNA sont d'abord des enfants en danger

02/05/2018 - ... détenus de Fleury Mérogis. En outre, dans la « hiérarchie » de la détention, ils sont en bas de l’échelle et ne sont pas acceptés par les détenus locaux. Les questionnements par rapport à leur âge...
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Entreprises adaptées - Un avenir incertain

21/03/2018 - ... en Espagne, la création de structures d'emploi protégé a été freinée au profit de ce dispositif. De même, les Pays-Bas ont adopté une loi qui prévoit, à terme, de diviser par trois en deux ans le nombre...

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La protection sociale soluble dans la mondialisation?

30/11/2008 - ... pas de spécificité à cet égard. Tout au plus peut-on discerner un réajustement à la baisse au tournant des années 2000 dans les trois pays (Suède, Pays-Bas et Finlande) qui partaient du taux de dépenses le plus élevé...
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CHRS - Un modèle fragilisé ?

21/02/2018 - ... de l’association Aurore, Éric Pliez. Nous aurions dû être davantage force de propositions. »  Nivellement par le bas En attendant, la méthode passe mal. « Une fois encore, cette décision est prise sans concertation...

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Opposabilité des conventions collectives - La fin d'une époque

24/01/2018 - ...  ? Ce qui plaide, défend la CFDT, pour une convention collective unique étendue dans la branche associative sanitaire, sociale et médico-sociale (Bass) à laquelle aucun employeur ne pourrait se soustraire. Le projet...

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Fiche pratique - Temps partiels : comment appliquer la nouvelle loi ?

01/01/2014 - ... assouplie que par accord de branche étendu et agréé. Si les partenaires sociaux de la branche associative sanitaire sociale et médico-sociale (Bass) et de celle de l’aide à domicile (BAD) s’y sont attelés...
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Dépenses de l'Etat: réforme ou rigueur, faut-il choisir?

31/05/2008 - ... aidés... » Ce qui donne sous la plume de Tonino Serafini (Libération, 5 et 6 avril), ce titre en clin d'œil: Des HLM plus bas de plafond. « [...] Nicolas Sarkozy n'a pas parlé d'économies, mais d'un...
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