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3599 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Accepter les animaux de compagnie

30/06/2009 - ... aux usagers qu'aux professionnels. Ces derniers peuvent y trouver toutes les informations sur le cadre réglementaire et administratif, mais aussi des pistes de réflexion, conseils pratiques, ainsi...
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D3S - PFR : quels recours ?

01/10/2014 - ... Une fois passé l’entretien annuel, les cadres de direction de la fonction publique hospitalière peuvent demander la révision de la prime de fonction et de résultats (PFR) attribuée. Ce via...
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Financements européens - Un cours européen sur l’autisme

01/10/2014 - ... à Barcelone. Pendant deux ans, HIPE 4 ASD est cofinancé par le programme Leonardo da Vinci dans le cadre du soutien accordé à des projets de « transfert d’innovation ». La subvention de 300 000 euros...
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Équipement - La pompe à chaleur, une solution performante

01/10/2014 - ... les fournisseurs d’énergie dans le cadre de la loi du 13 juillet 2005 (Grenelle de l’environnement) aux installateurs de dispositifs innovants, sous forme de subvention ou d’avantages en nature. Pour permettre...
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Comptabilité - Se tenir prêt en cas de contrôle fiscal

01/10/2014 - ... et irrégularités, ainsi que pour s’assurer une réactivité maximale le jour J. Dans le cadre de la vérification stricto sensu, cette assistance, même ponctuelle, permet de simplifier la procédure en répondant...
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Une direction à cinq têtes

31/01/2007 - ... Jean Poitevin. Les objectifs du remaniement étaient, parmi d'autres, de supprimer le cloisonnement antérieur entre responsabilité de la prise en charge et services fonctionnels. «Les cadres responsables...
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Salariés handicapés: le secteur à la peine

31/03/2009 - ... décomptés (à partir de 150 heures de stage). L'employeur peut aussi conclure un contrat de sous-traitance avec un établissement de travail protégé, type Esat. Enfin, la négociation de convention collective...
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Maîtrise énergétique - Prendre sa part

02/05/2018 - ... des fournisseurs d’énergie. Selon leur volume et l’acquéreur, les sommes remboursées peuvent couvrir tout ou partie des investissements. Destiné aux établissements conventionnés APL, l’écoprêt de la Caisse...
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Chambres de veille - Le système d'équivalence est moribond

31/12/2006 - ... seuil pris en compte: la durée du travail de nuit ne peut excéder 12 heures (au lieu de 8) sur une période de 24 heures. Une dérogation normalement possible dans le cadre d'un accord de branche, là aussi...
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Et vous ? - Changer de secteur, un nouveau départ

03/09/2014 - ... et leur légitimité. Mais pas très longtemps. Prendre un nouveau poste comporte toujours une part de défi et d’appréhension face à l’inconnu. A fortiori pour les directeurs et cadres qui ont choisi, au sein du champ...
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