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21/01/2026 - ...
, qui en fixe le cadre. Porté par la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS), TZNR est déployé à partir de 2023, à la suite d’un appel à projets. Trente-neuf territoires sont retenus, engagés en deux...
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26/10/2022 - ...
sommaire, œuvre un micro-service dont la mission est pourtant peu conventionnelle : intervenir auprès de mineurs ou de jeunes adultes ayant fait l’objet d’un signalement auprès des services de l’État...
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04/10/2017 - ...
obligatoire. Qui pilote ? L’initiative de la démarche revient à l’agence régionale de santé (ARS), vivement incitée à signer une convention- cadre régionale ou départementale avec l’ensemble des partenaires...
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19/06/2019 - ...
… Le conventionnement serait simplifié : plus besoin par exemple de consulter l'ensemble des membres du conseil départemental de l'IAE. Un portail de l’inclusion permettrait de créer un marché digital connectant l’offre...
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Gérer
14/09/2022 - ...
de l’assouplissement des consignes sanitaires, mais pourra être réactivé en cas de résurgence épidémique. Sur le plan juridique, cela signifie la fin des conventions passées avec des prestataires pour le versant...
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30/10/2018 - ...
et revenir à son domicile dans le délai pendant lequel le service a conservé sa place. À noter. La durée minimale de sept jours n'est pas exigée lorsque l'admission en HAD est réalisée dans le cadre d’une...
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31/12/2025 - ...
», décrit-il. La place centrale des cadres de proximité Selon les spécialistes du sujet, la mise en place d’indicateurs pertinents est indispensable pour réussir ce diagnostic. Les plus utiles ? Le taux...
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29/09/2021 - ...
et la gestion libre. 2 … et conserver les conventions justifiant des subventions Les subventions d’investissement ont été aussi un sujet de clôture pour de nombreux ESSMS en 2020. Car le nouveau plan comptable a...
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01/09/2025 - ...
À l’Adapei de l’Ain, les nouveaux cadres de direction font l’objet d’un dispositif d’onboarding resserré depuis deux ans. Objectif pour l’association : répondre à ses enjeux d’attractivité...
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03/06/2026 - ...
entre le magistrat instructeur et l’ordonnateur de la structure a lieu pour cadrer l’intervention. « Il est possible de demander un aménagement du calendrier, si c’est le moment du dépôt des budgets...
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