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105 résultats pour votre recherche "conseil départemental consultation"


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Reportage - La force du réseau pour les enfants vulnérables

08/03/2017 - ... ; 2 une déficience sensorielle ; 8 ne présentent aucune déficience avérée et 3 avec un trouble du langage Financement : 80 % par l'assurance maladie et 20 % via les trois conseils départementaux Contact...
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Entretien avec Agnès Buzyn - « Améliorer le quotidien des professionnels »

02/01/2019 - ... permettre qu'ils ne sortent plus de l’ASE sans accompagnement. La contractualisation avec les conseils départementaux doit nous aider à atteindre cet objectif. Nous les soutiendrons à hauteur de 12 millions...
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Administratif et juridique - Modifier le permis de construire ou d’aménager

07/10/2015 - ... initial, qui est en première ligne. « Avant de déposer la demande, il est judicieux de consulter la commune, ainsi que les services instructeurs : Direction départementale du territoire, Service...
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Politiques jeunesse - Révolution à mener

03/03/2021 - ... dans des situations de très grande précarité restent sur le bord de la route », craint Antoine Dulin. La seule solution pour le président de la commission de l’insertion du Conseil d’orientation des politiques...
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Le Trophée Directions

15e Trophée - Prix des lecteurs - Handicap et vie affective : un magazine en étendard

19/12/2019 - ... départementale de parents et d'amis des personnes handicapées mentales (Adapei) Var-Méditerranée. « Il ressortait de ces échanges que les personnes accompagnées avaient besoin d’un support d’information...

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Insertion par l'activité économique - Vers le conventionnement pluriannuel

07/03/2012 - ... renégociée. Et ce, à la hausse comme à la baisse, notamment en cas de bilan jugé médiocre ou de problèmes budgétaires. Dans les deux cas, le conseil départemental de l’IAE devra être consulté. Et à tout moment...

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L'accès de l'usager à son dossier médical

31/03/2007 - ... médical est constitué de toutes les informations formalisées par les professionnels de santé et, notamment, des résultats d'examen, les comptes rendus de consultation, les protocoles et les prescriptions...
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Entretien - "Une nouvelle branche pour la dépendance"

02/05/2018 - ... confié à la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), qui a déjà toutes les compétences nécessaires et une partie des prérogatives. Et quel serait le rôle des conseils départementaux ? G...
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Entretien - « Il manque un projet de société pour le grand âge »

04/03/2020 - ... des personnes âgées, notamment en établissements de long séjour, parmi les bénéficiaires de l’allocation compensatrice pour tierce personne (ACTP). Le Conseil d’État a dû réaffirmer en 1985 le principe de non...
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«Prévenir la délinquance exige des résultats tangibles»

31/01/2006 - ... . Et l'architecture que nous proposons permettra d'éviter cela. Le conseil départemental de prévention de la délinquance (CDPLD) sera présidé par le préfet avec pour partenaires le président du conseil général...
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