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876 résultats pour votre recherche "Cour des comptes"


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Santé des résidents - Opticiens en Ehpad : une expérimentation bien vue

04/02/2026 - ... correcteurs en cours de validité et de lentilles de contact (sauf opposition du médecin). En cas de perte ou de bris de glace, un nouvel équipement peut même être délivré sans ordonnance. À noter...
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Territoires zéro non-recours - Une expérimentation, et après ?

21/01/2026 - ... Malgré quelques retards dans le déploiement, dix-huit mois après le lancement de l’expérimentation, « la mobilisation est réussie », estimait la Cour des comptes dans un audit flash réalisé à l’été 2025...

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Hébergement - Un pilotage jugé défaillant

16/10/2024 - ... Peut mieux faire. Dans un rapport publié début octobre, la Cour des comptes dresse un constat critique des relations de l’État avec les gestionnaires de structures d’hébergement [1]. Alors...

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Tarification - « La sincérité, un principe de droit »

16/10/2024 - ... la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale (CNTSS). Y compris celle liée aux « oubliés » du Ségur ? Explications d’Olivier Poinsot, juriste au cabinet Accens avocats. Quel intérêt revêt...

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Prévention des exils en Belgique - Faux départ ?

17/10/2024 - ... nettement identifié par la Cour des comptes en septembre [1]. L’accueil en Belgique a prospéré sur le manque de places pour ceux qui viennent d’atteindre leur majorité, sur la diminution des lits...

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Reportage - Psychiatrie : quand les soins vont à la rencontre des plus précaires

01/03/2026 - ... est une figure connue. Il passe chaque semaine pour accompagner une dizaine de résidents de la structure, qui compte 25 places. Membre de l’équipe mobile psychiatrie précarité (EMPP) depuis sa création en 2011...
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Gestion et finances - Cpom « obligatoire » : les axes de renégociation

05/02/2025 - ... , à compter du 1er janvier 2025, des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (Cpom), rendus obligatoires  pour les gestionnaires d’établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS...
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Culture palliative - Une démarche à faire vivre

02/02/2026 - ... Pourtant, l’urgence est là. D'après la Cour des comptes, dans un rapport de 2023, 50% des Français qui devraient être pris en charge en soins palliatifs n'y ont pas accès. Alors qu’aujourd’hui 190 000...
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Alternance - Réaffirmer l’exception

01/03/2026 - ... faire reconnaître les spécificités du champ et obtenir des pouvoirs publics un régime de faveur, compte tenu des besoins. Deux fois plus d’apprentis en cinq ans Longtemps frileux sur le sujet, le secteur...
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Départements - « Il faut en finir avec cette spirale infernale »

21/05/2025 - ... des collectivités a concerné 50 % des départements. En revanche, l’augmentation de la cotisation patronale à la caisse de retraites CNRACL et le gel de la TVA ont impacté nos budgets, conduisant la Cour des comptes à...