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1162 résultats pour votre recherche "sécurité sociale"


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Entretien avec Laurent Chambaud (EHESP) - « L’EHESP est un modèle unique à stabiliser »

07/05/2014 - ...  (politiques sociales et de santé ; organisation et management des services et dispositifs ; environnement et santé ; sécurité sanitaire ; promotion de la santé et prévention). Historiquement...
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Directeurs de l’hospitalière - Une inéluctable fusion ?

16/11/2016 - ... . « Les processus d’évaluation, l’obligation en matière de sécurité, de services rendus sont, dans le sanitaire comme le médico-social, devenus très proches », renchérit Yves Richez, responsable du collectif...

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Fiche pratique - Le contrôle interne, principes et procédures

05/12/2012 - ... de leurs activités, de la sécurité de leur système d’information et de l’efficacité des processus de toute leur organisation. Cela vaut pour les ESSMS, mais aussi pour le siège social. Les avantages du dispositif A...
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Risques psychosociaux - Employeurs, mieux vaut prévenir !

09/06/2010 - ... qu'on pouvait souffrir du travail, et faire condamner l'employeur pour cela. On assiste ainsi à de plus en plus d'actions devant les tribunaux des affaires de Sécurité sociale. » Dans ce cadre, une victime peut...
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Agrément des services à la personne: nouvelle procédure

28/02/2006 - ... fiscaux et sociaux attachés à l'agrément (TVA à 5,5 %, exonération de cotisations patronales de Sécurité sociale sur les rémunérations des salariés). Précisions utiles Attention, une activité relevant...

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Établissements pour personnes âgées - Vers la fin du boycott des libéraux ?

01/04/2011 - ... Le contrat de coopération n'est pas un contrat de travail. C'est ce qui ressort d'une communication de la Direction de la Sécurité sociale (DSS) datée du 14 mars dernier. Une bonne nouvelle...

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Protection de l'enfance - La réforme prend forme

28/02/2007 - ... sanitaires et sociaux (Uniopss). Les députés ont également supprimé une disposition sénatoriale qui restreignait la prise en charge des jeunes majeurs par l'aide sociale à l'enfance à ceux ayant déjà fait...

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Logements foyers - Les dérogations au conventionnement

28/02/2007 - ... et sociaux (Uniopss), qui craint que la réglementation applicable aux logements foyers en matière de sécurité incendie, toujours attendue à ce jour, soit alignée sur ces critères. Inquiétude partagée...
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Données personnelles - Protection rapprochée

03/01/2018 - ... . Sans pour autant négliger les différentes démarches de mise en conformité. Rechercher des retours d’expérience de directeurs sur la protection des données personnelles dans les établissements et services sociaux...
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Fiche pratique - Une inauguration réussie

04/04/2012 - ... des normes de sécurité et aux risques d’incendie. Il doit y avoir également suffisamment de places de parking, ainsi que des emplacements pour les voitures protocolaires. Le jour J, il est important de penser...
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