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05/10/2016 - ...
-sociaux (ESSMS). Les LVA peuvent accueillir de trois à sept personnes (dix sous dérogation). Le taux d'encadrement minimum est d’un équivalent temps plein (ETP) pour trois jeunes. Par ailleurs, en 2009...
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23/10/2018 - ...
de compétences des équipes par rapport aux enjeux du développement et des apprentissages… Par ailleurs, cette injonction ne restera qu’artificielle si des financements ne sont pas dégagés pour créer...
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25/02/2010 - ...
. On leur demande d'être plus actifs dans le « rappel à leurs obligations » aux familles qui connaissent des « carences éducatives ». Ils seront, par ailleurs, destinataires d'information de la part des parquets...
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30/09/2005 - ...
une autorisation. Compromis Autre clarification, les apports en nature des membres au groupement ne seront pas assimilés à des prestations de services ni assujettis à la TVA. Par ailleurs, le désaccord entre...
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08/02/2012 - ...
suppose, en amont comme en aval, une capacité de stockage et impose la gestion de poubelles dans les sanitaires. Par ailleurs, le papier est le mauvais élève d'un point de vue environnemental : pensez à...
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04/03/2015 - ...
appliquer, « c’est en général celle qui correspond au plus grand nombre d’adhérents », indique Philippe Benito. Un choix laissé à leur appréciation. Par ailleurs, le GE est habituellement financé...
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07/09/2016 - ...
en matière d'autorisation. Par ailleurs, les Belges ont mis en place un financement complémentaire attaché à la personne pour celles qui présentent des problématiques lourdes, complexes, difficiles...
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07/09/2016 - ...
). Par ailleurs, rien n’empêche de consulter aussi le conseil de la vie sociale (CVS). Conclue pour dix ans, la convention comporte un volet sur les modalités d’organisation et de fonctionnement du GHT et un autre...
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01/10/2018 - ...
pendant la détention », poursuit le directeur. Dès lors, l’Atre peut mener à bien cet accompagnement, si besoin. Par ailleurs, son relais peut servir à un détenu déjà admis, par exemple en appartement...
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01/10/2018 - ...
notable avec le contrôle qu’exercent les autorités sur les SA d’HLM qui peut aller jusqu’à leur dissolution. Par ailleurs, à supposer qu’une association n’ait que partiellement pour objet d’assurer...
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