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28/06/2023 - ...
son logiciel aussi finement que possible », souligne Marie-Hélène Genin, cheffe de projet ESMS Numérique & Qualité du groupement. Pour identifier les spécificités à prendre en compte, des comités de pilotage...
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21/02/2018 - ...
d’information et de soutien aux tuteurs familiaux Instruction n° DGCS/2018/18 du 22 janvier 2018: nomenclature des structures « handicap » Décret n° 2018-42 du 25 janvier 2018 : conséquence pour les ESMS...
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03/04/2019 - ...
( ESMS) accompagnant des personnes âgées, des enfants ou adultes handicapés. « Il s’agit là d’une limite importante posée par le décret, souligne Vincent Vincentelli, responsable Réglementation...
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30/11/2008 - ...
Le tome I de l'instruction budgétaire et comptable M22, relatif au cadre comptable des établissements sociaux et médico-sociaux ( ESMS) publics, s'applique désormais aux ESMS privés, à l'exception...
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03/02/2021 - ...
% des structures, soit 21 700 établissements sociaux et médico-sociaux ( ESMS). Au regard de l’objectif fixé, c’est une réussite collective à saluer. Même en pleine crise sanitaire, qui a contraint à reporter...
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16/12/2020 - ...
Bousculée par la crise sanitaire, la phase d'amorçage du Plan numérique dans les établissements et services médico-sociaux ( ESMS) devrait être déclenchée fin janvier, avec les premiers appels à...
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31/01/2009 - ...
Attendu depuis plus d'un an, un arrêté boucle enfin la réglemen-tation comptable applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux ( ESMS). Y est annexé le tome I de l'instruction...
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05/06/2019 - ...
catégories de structures [1]. 22 000 établissements et services médico-sociaux ( ESMS) pour personnes âgées et personnes handicapées sont concernés. « Cette obligation se substitue à la production des autres...
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07/09/2016 - ...
est notamment ouverte aux établissements et services médico-sociaux ( ESMS) publics autonomes, tandis que les acteurs privés sont invités à être partenaires des GHT. Intégrer un groupement Hors secteur sanitaire...
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01/06/2022 - ...
dans cette approche par l’agence régionale de santé (ARS). « Dans les Côtes d’Armor, le taux d’équipement des établissements sociaux et médico-sociaux ( ESMS) est favorable, l’offre est satisfaisante. Ce qui implique...
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