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1376 résultats pour votre recherche "financements publics"


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CPOM - Un CPOM à dimension interdépartementale

05/11/2013 - ... un accompagnement propre pour ce type de handicap, à contre-courant de l’idée de mixité des publics, souvent prônée, souligne ainsi Thierry Brun, directeur général de l’association. Notre approche se fonde...
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Réforme de la tarification - Les Ssiad organisent la résistance

03/11/2010 - ... Le torchon brûle-t-il entre les pouvoirs publics et les organisations représentant les services de soins infirmiers à domicile (Ssiad) ? Fin octobre, ces dernières maintenaient leur mot d'ordre à...

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Aide à domicile - Les Cram accordent des avances de trésorerie... sous conditions

24/06/2010 - ... des avances de trésorerie aux services d'aide et d'accompagnement à domicile conventionnés avec elles. Que leur statut soit associatif ou public. Deux critères Chaque Cram est, toutefois, libre d'accorder...

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Autorisation par appel à projet - Le Conseil d’Etat exonère les lieux de vie et d’accueil

07/03/2012 - ... des financements publics. Cette procédure s'est très largement substituée à un système dans lequel l'initiative privée était prépondérante, pour favoriser une logique où ce sont les pouvoirs publics qui définissent...

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Le Trophée Directions

Reportage - Un filet de sécurité pour locataires en difficulté

01/04/2020 - ... Fontenay-le-Fleury (Yvelines). Rencontrer un public invisible, qui a échappé à tous les radars, et lui éviter l’expulsion : c’est la mission de l’Équipe mobile passerelle. Elle propose...

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Fiscalité - Des stratégies croisées

30/10/2018 - ... dans la location de matériel médical et l’autre en « bâtiment et travaux publics ». Leurs bénéfices remontent à la fondation mère, sans remettre en cause l’exonération d’impôts commerciaux dont elle bénéficie. Droit...
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Reportage - Une chorale enchante la vie des personnes âgées

01/01/2014 - ... Puy-de-Dôme. Avec l’appui du Clic, cinq Ehpad et un accueil de jour publics proposent aux usagers de se retrouver pour chanter sous la houlette d’un chef professionnel. Cette chorale itinérante...
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Etudes et prospectives - Tour d'Europe des politiques d'aide aux aidants

04/07/2012 - ... aux personnes âgées en perte d’autonomie financée par l’impôt. Leur accès aisé aux services professionnels se double d’un usage modéré et régulé de la concurrence et d’une limitation du choix des prestataires...

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Projet de loi « Alur » - Premières victoires des associations

24/09/2013 - ... subsiste dans le texte actuel », regrette Jeanne Dietrich. Autre déconvenue concernant ces publics ? Leur droit à l’hébergement opposable n'est pas clarifié par les députés. Mais ces demandes arriveront...

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Projet de loi Santé - Des avancées à pas comptés pour le secteur

18/11/2015 - ... générale de la Fédération Addiction. Reste à essayer de pérenniser son financement par les pouvoirs publics, dans le prochain projet de loi de finances. » Par ailleurs, le texte consacre une définition...