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1175 résultats pour votre recherche "Procédure d"


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Etre contraint de mal travailler génère une perte de sens

28/02/2007 - ... . La prescription du travail - ce que l'on doit faire et de quelle manière - se traduit par des lois, normes, procédures, injonctions... Elle est idéale: qualité totale, personnalisation du service tout en suivant...
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Projet de loi Santé - Des avancées à pas comptés pour le secteur

18/11/2015 - ... publics acquièrent la puissance de feu pour renouveler l’offre et nous disposons de garanties de fonds et de procédure. » Ainsi, les structures interpellées par l’Agence régionale de santé (ARS...

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Fiche pratique - En cas de retrait du permis de conduire

03/01/2013 - ... De nombreux professionnels conduisent un véhicule dans le cadre de leurs missions. Que se passe-t-il en cas de rétention ou de suspension du permis ? Tout dépend de la durée de la procédure...
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Études et prospectives - La prévention précoce, entre acquis et controverses

09/02/2011 - ... sur des facteurs de risques et des politiques globales à vocation universaliste ; des procédures de recrutement des bénéficiaires qui garantissent leur libre adhésion et empêchent leur stigmatisation...

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Administratif et juridique - Quand un mineur placé manque à l’appel

04/11/2015 - ... , en particulier d’information auprès de différentes instances : police, gendarmerie, magistrats, service territorial éducatif de milieu ouvert (Stemo) et d’insertion (Stemoi) [3]. Le type de placement La procédure...
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Tribune de Gilles Desrumaux (Unafo) - « Pas de résidences sociales sans services »

03/11/2015 - ... une prestation tournée vers l’établissement ou le logement ; en un mot, l’accueil, ce n’est pas seulement une admission. Au cœur des prestations qui sont mises en œuvre (procédure de candidature, accueil...

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Établissements et services d'aide par le travail - Les plafonds de la discorde

03/01/2011 - ... », précise Dominique Dusigne, conseiller en droit des usagers et des institutions à l'APF. Ce renversement de procédure budgétaire s'accompagne, en effet, de la mise en œuvre d'un état prévisionnel...

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Tribune - Prendre le virage de la post-institutionnalisation

07/10/2015 - ... contrôle de l’activité par le développement des procédures et l’effusion de tableaux récapitulatifs, outils consommateurs de temps, d’énergie et inhibiteurs de l’action. Ces évolutions...

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Une équipe pluridiciplinaire à l'écoute des adolescents

07/10/2009 - ... d'identité, les salariés étaient un peu perdus », explique Véronique Desramé. Élaborer de nouvelles procédures Vient donc le moment concret du travailler ensemble, la période propice pour adopter les mêmes...
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Fiche pratique - La prise d'acte de rupture du contrat de travail

08/10/2012 - ... ).  Quelle stratégie pour l'employeur ? Si les griefs du salarié lui semblent justifiés, l’employeur a tout intérêt à s’orienter vers une transaction. En cas de désaccord, l’entreprise peut engager une procédure...
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