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1599 résultats pour votre recherche "conventionnement"


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Le Trophée Directions

15e Trophée - Mention Coopération et ouverture sur le territoire - Oublier la maladie, le temps d'une chanson

18/03/2020 - ... intergénérationnelle voulue au départ par l’I2ML a en revanche été plus complexe à mettre en place : « Nous avions signé une convention avec un centre de loisirs, par ailleurs arrivé plus tard dans le projet [en mai...

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Prise en charge des sans-abri - « Envisager la décentralisation »

31/05/2009 - ... sur des objectifs de résultats. Avec comme outil des conventions d'objectifs et de gestion entre financeurs et opérateurs sur un rythme triennal... « La comparaison n'a pas pour but de nous autoencenser...

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Gérer

Financement de l'accompagnement

30/09/2005 - ... du secteur de l'insertion par l'activité économique de gérer plusieurs activités avec une seule et même personne morale. Une association pourra désormais être conventionnée à la fois comme association...

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Gérer

SAVOIR MANIER LES SANCTIONS DISCIPLINAIRES

30/09/2005 - ... . Les conventions collectives prévoient également des dispositions spécifiques (lire l'encadré ci-dessous). Faute volontaire Pour considérer qu'il y a faute, il est nécessaire d'être face à un comportement (acte...
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Fiche pratique - Parrainer un groupe d'entraide mutuelle

05/10/2011 - ... Aider un groupe d’entraide mutuelle dans sa gestion quotidienne et favoriser son autonomie. C’est la mission de l’organisme parrain. Un engagement à formaliser par une convention. Pourquoi...
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Gérer

Droit du travail - Nouvelles précisions sur la mise en place du CSE

04/03/2020 - ... ou conventionnelle, ces démarches résultent nécessairement d’un vote du CSE à la majorité des présents [4]. Attributions Légalement, la CSSCT se voit confier, « par délégation » du CSE, tout ou partie des attributions...

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CCN de 1966 - Le régime indemnitaire des salariés à temps partiel

28/02/2007 - ... dans le cadre de la convention collective nationale (CCN) de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du 15 mars 1966, ainsi que dans les accords de réduction du temps...
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GRH - Dérives sectaires, les repérer et réagir

01/06/2016 - ... . Voici les clés pour savoir les prévenir et s'y attaquer. C'est un signe qui ne trompe pas. Il y a deux ans, l'École des hautes études en santé publique (EHESP) signait une convention de partenariat...
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Personnes âgées - Des parcours de soins balisés

07/11/2012 - ... en œuvre par convention avec le secteur sanitaire (professionnels de santé, centre de santé…), auquel une collectivité territoriale, ainsi qu'un établissement médico-social peuvent se joindre. Deux modules...

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CCN de 1966 - L'indemnité de sujétions des psychologues

30/06/2008 - ... La Cour de cassation opère un revirement de jurisprudence sur les conditions d'octroi de l'indemnité de sujétions aux psychologues salariés dans les établissements relevant de la convention...
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