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5 résultats pour votre recherche "Décrets HPST : D3S"

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Directeurs de la fonction publique hospitalière - Des négociations sous tension

09/12/2009 - ... au cours des semaines. Le Syncass-CFDT, le CH-FO et l'Ufmict-CGT ont fait front commun pour dénoncer les projets de décrets d'application de la loi Hôpitaux, patients, santé et territoires (HPST...
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Directeurs de la fonction publique hospitalière - Avancées minimes, sérieux blocages

06/01/2010 - ... À deux reprises, le 9 et le 16 décembre, la séance du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière au cours de laquelle devaient être examinés les projets de décrets d'application...
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Fiche pratique - Loi HPST : quels changements pour le statut des D3S ?

05/05/2010 - ... de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST). Les décrets comportant les modifications statutaires pour les directeurs de la fonction publique hospitalière (FPH) ont, quant à...
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Fiche pratique - Recherche d'affectation des D3S, mode d'emploi

05/11/2013 - ... Les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) bénéficient de nouvelles garanties lorsqu’ils sont en recherche d’affectation. Objectif : améliorer leurs perspectives...
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Fonction publique hospitalière - Les syndicats dénoncent la casse statutaire

24/03/2010 - ... La parution des décrets de la loi Hôpitaux, patients, santé et territoires (HPST) modifiant le statut et la gestion de carrières des directeurs des établissements sanitaires, sociaux et médico...