|
Magazine
Piloter
07/04/2010 - ...
Le Comité national de suivi de l'expérimentation de la réintégration des médicaments dans les dotations soins des Ehpad sans PUI a tenu sa deuxième r...
|
|
Magazine
Piloter
22/04/2010 - ...
Conformément à l'injonction du Conseil d'État (1), le décret créant le fonds national de financement de la protection de l'enfance devrait être publi...
|
|
Magazine
Piloter
29/04/2026 - ...
du travail à la DSS (2012-2014) ; directeur de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative (2014-2021) ; directeur de cabinet du ministre des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
14/12/2022 - ...
. Chef du bureau des prestations familiales et des aides au logement à la Direction de la Sécurité sociale ( DSS), conseiller technique en charge du RSA et de l’Outre-mer puis directeur adjoint du cabinet...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
13/09/2021 - ...
obligatoire ou de passe sanitaire est intéressante car dans les deux cas, il y a une suspension du contrat de travail sans rémunération. La circulaire interministérielle n° DSS/SD2/2015/179 du 26 mai 2015...
|
|
Magazine
Gérer
21/04/2011 - ...
La Direction de la Sécurité sociale ( DSS) arrivera-t-elle à apaiser les tensions entre les médecins et kinésithérapeutes libéraux et les directeurs d'établissement d'hébergement pour personnes âgées...
|
|
Magazine
Piloter
01/04/2011 - ...
Le contrat de coopération n'est pas un contrat de travail. C'est ce qui ressort d'une communication de la Direction de la Sécurité sociale ( DSS) datée du 14 mars dernier. Une bonne nouvelle...
|
|
Magazine
Gérer
04/12/2019 - ...
sociale ( DSS) [4]. Ainsi, l’accord d’entreprise, référendaire, la décision unilatérale de l’employeur (DUE) ou, à défaut, la convention collective nationale (CCN) ou l’accord de branche directement...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
04/12/2019 - ...
, article L243-15 Code du Travail, articles L8222-1 à L8222-7 Décret n° 2011-1601 du 21 novembre 2011 Circulaire interministérielle n° DSS/SD5C/2012/186 du 16 novembre 2012 Décret n° 2015-364 du 30 mars 2015 ...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
31/10/2017 - ...
couvertes par les crédits délégués à ce titre aux Csapa et aux Caarud, d’un montant de 133 000 euros sur quatre mois, comme indiqué dans l'instruction du 27 avril 2017 [1]. [1] Instruction n° DGCS/SD5C/ DSS...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|