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Direction[s] Clés
Veille juridique
08/10/2012 - ...
ayant passé une convention de coopération avec elle, s’adresse aussi bien aux personnels de direction de la fonction publique hospitalière nommés aux emplois fonctionnels de chef d’établissement social...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
20/10/2014 - ...
d’indemnisation y est notamment explicité. En cas de vacance d’un poste de directeur d’un établissement relevant de la fonction publique hospitalière (FPH), ou d’absence « interrompant la continuité de la direction...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/09/2014 - ...
La direction générale de l’offre de soins fixe, pour l’année 2015, les axes prioritaires à mettre en œuvre par les établissements relevant de la fonction publique hospitalière en matière...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
22/07/2013 - ...
Présentation générale, mesures transitoires, conditions d’accès… une circulaire de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse fait le point sur les nouveaux emplois fonctionnels...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
20/11/2012 - ...
La direction générale des collectivités locales revient sur la prime d’intéressement à la performance collective dans la fonction publique territoriale. Elle en rappelle les principales modalités...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
16/05/2012 - ...
, pour les fonctionnaires des corps de direction de la fonction publique hospitalière, dont les directeurs d’établissements sanitaires sociaux et médico-sociaux (D3S). Cette prime, qui pourra être versée dès cette année...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
01/02/2013 - ...
Les directions générales de l’offre de soins et de la cohésion sociale viennent de publier une instruction pour aider les directeurs d’établissements publics à élaborer leur bilan social...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
02/05/2016 - ...
Dans une instruction du 1er avril 2016, la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) demande aux établissements publics de santé, sociaux ou médico-sociaux de procéder, lors de la cessation...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
05/04/2018 - ...
. Faisant suite à une demande de la commission de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH), la Direction générale de l'offre...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
10/05/2017 - ...
. Concernant en particulier les structures éligibles au nouveau label "Information Jeunesse" (IJ), il est exigé des structures associatives qu'elles présentent "un fonctionnement démocratique". Lequel...
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