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Direction[s] Clés
Veille juridique
11/05/2017 - ...
. Personnels Pour assurer leurs missions, les CRA doivent disposer au minimum : d’un directeur ; d’un personnel administratif ; d’une équipe pluridisciplinaire et pluri-professionnelle exerçant à temps plein...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
21/01/2013 - ...
septembre 2011. Une circulaire du 7 décembre 2012 en explique les principales dispositions. Le texte rappelle notamment que : Le médecin coordonnateur organise et anime l’équipe soignante de l’Ehpad sous...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
20/03/2017 - ...
, dans le contexte électoral, il est loin d'être acquis que le sort de l'Anesm figure parmi les priorités de la future équipe gouvernementale. Affaire à suivre. ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/08/2016 - ...
la santé et sont tenus d'apporter une aide à la vie quotidienne également "adaptée". Place aussi à l'équipe pluridisciplinaire comprenant a minima : 1 médecin coordonnateur ; 1 infirmier titulaire du diplôme...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
11/10/2016 - ...
spécifiques ou des équipements de protection individuelle. A la place, l'employeur pourra mettre à leur disposition un "meuble de rangement sécurisé" : dédié à leurs effets personnels ; et placé à proximité...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
22/06/2016 - ...
spécifiques (articles L. 313-15 et L. 313-16 du code de l'action sociale et des familles), a prononcé la fermeture totale et définitive du ou des équipements que l'établissement gère. En modifiant le contenu...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/08/2018 - ...
et doit être endossée par les équipes elles-mêmes pour être efficace". Si la contrainte n'est pas donc pas de mise, l'incitation est forte. Le ministère prévoit en particulier que la question de la QVT...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/12/2014 - ...
être transmis, entre autres, « au chef d’établissement ou au directeur de l’établissement ou du service social ou médico-social (ESSMS) ainsi qu’aux membres de l’équipe éducative chargés de le mettre...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
16/12/2014 - ...
et plans inclinés mécaniques, les revêtements des sols, murs et plafonds, les portes, portiques et sas, les locaux ouverts au public, aux équipements et dispositifs de commande, les sanitaires, les sorties...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
08/04/2016 - ...
, soumis à l’obligation scolaire, l’équipe de direction doit particulièrement veiller à l’organisation d’activités scolaires. Autre précision importante : le passage d’une phase du parcours en CEF à...
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