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Direction[s] Clés
Veille juridique
05/02/2016 - ...
Un cadre d'intervention est proposé aux agences régionales de santé (ARS) pour lutter contre les phénomènes de radicalisation. Le ministère en charge des affaires sociales préconise notamment...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
31/05/2012 - ...
induites par la mise en place des Agences régionales de santé et par la réforme de l’administration territoriale de l’Etat. Le PNC 2012 est accessible sur le site Internet du ministère de la santé . ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
28/01/2014 - ...
Les agences régionales de santé qui souhaitent participer aux expérimentations d’actes de télémédecine sont appelées à retourner leur candidature, avant le 5 février 2014, à la direction générale...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
29/11/2017 - ...
et d'accompagnement à la réduction des risques pour usagers de drogues (Caarud), principaux destinataires de la nouvelle recommandation de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
16/04/2014 - ...
Les agences régionales de santé (ARS) ont reçu leurs directives concernant l’utilisation du fonds d’intervention régionale (FIR) en 2014. Une circulaire du 31 mars dernier relève ainsi que les 3,4...
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Veille juridique
17/05/2016 - ...
Comme chaque année, les directeurs généraux des agences régionales de santé ont reçu les consignes encadrant l'organisation des épreuves de sécurité routière pour les élèves handicapés accompagnés...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/09/2013 - ...
nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA). Déployé en 2012 dans les agences régionales de santé (ARS), afin de faciliter les échanges entre l’échelon régional et national sur les questions budgétaires...
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Veille juridique
02/12/2016 - ...
Les structures médico-sociales vont devoir déclarer au directeur général de leur agence régionale de santé (ARS) tout événement indésirable grave associé aux soins au moyen d'un formulaire comprenant...
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Veille juridique
25/06/2015 - ...
pour l'autonomie (CNSA), relatives au statut juridique des Ehpad, à leur capacité et aux financements qui leur sont accordés par les agences régionales de santé (ARS). Informations à caractère personnel Concernant...
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Veille juridique
30/03/2015 - ...
Les agences régionales de santé ont reçu leurs instructions en vue du déploiement de 50 nouveaux dispositifs Maia en 2015. Les appels à candidatures doivent être lancés, avec un retour des dossiers...
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