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Direction[s] Clés
Veille juridique
26/11/2014 - ...
; 0,325 millions d’euros destinés au développement de 3 dispositifs de soins résidentiels accueillant des femmes avec enfants et d’une équipe de repérage et de prise en charge précoce parents/enfants sur 6...
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Veille juridique
12/12/2012 - ...
l’effort de formation des équipes », précise la circulaire. L’administration se penche par ailleurs sur le financement pour 2012 des trois expérimentations de "maisons d’accompagnement en soins palliatifs...
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Veille juridique
20/11/2012 - ...
à la cohésion des équipes. ...
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Veille juridique
12/04/2016 - ...
, équipements, matériels ou articles susceptibles de comporter ou d'émettre des agents physiques, chimiques ou biologiques dangereux pour les travailleurs" (article L. 4722-1 du code du travail modifié). Si...
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Veille juridique
31/03/2016 - ...
une "concertation spécifique" avec les forces de sécurité et les autorités judiciaires locales. Personnels La pluridisciplinarité de l'équipe de la SCMR est primordiale. Le cahier des charges impose au minimum...
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Veille juridique
09/07/2012 - ...
sont accompagnées pour exercer ce droit ». Travailler en équipe Pour soutenir le droit à la participation des personnes protégées, « il est essentiel d’instituer une culture de la participation au sein des services...
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Veille juridique
06/05/2014 - ...
en 2014, et que les SIAO, dont le rôle a été récemment renforcé par la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Alur), soient équipés d’un système d’information. ...
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Veille juridique
23/05/2012 - ...
ce que l’équipe pluridisciplinaire puisse répondre aux nouvelles exigences liées à l’évolution de la législation et aux procédures des partenaires. L’établissement doit être le « lieu d’apprentissage du droit...
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Veille juridique
12/01/2016 - ...
en compte des 6 facteurs de risques restants au titre de la pénibilité, comme annoncé par le Premier ministre en mai dernier. Ainsi, au travail de nuit, répétitif, en équipes successives alternantes...
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Veille juridique
27/11/2015 - ...
handicapées en situation complexe entre équipes sanitaires et médico-sociales ». L’ensemble des structures devra par ailleurs être invité à signer la charte Romain Jacob (« Unis pour l’accès à la santé...
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