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75 résultats pour votre recherche "Dispositifs de formation"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Fonction publique hospitalière - Précisions sur l’indemnisation et la procédure d’intérim des D3S

20/10/2014 - ... La direction générale de l’offre de soins vient de publier une instruction clarifiant le dispositif d’intérim des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S). Le régime...

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Veille juridique

Personnes en situation de handicap - Nouveau cahier des charges pour les GEM

04/05/2016 - ... des charges. Clarification des rôles Autre nouveauté : les rôles et responsabilités des différents participants au dispositif sont clarifiés. Par exemple, le "parrain", dont le soutien conditionne...

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Veille juridique

Politique de la ville - Les trois piliers des contrats de ville en faveur des quartiers prioritaires

23/10/2014 - ... dans « tout projet porté ou subventionné par la puissance publique ». Le renforcement de la formation et de l’accompagnement pour « lever les freins d’accès à l’emploi, marchand en priorité, notamment...

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Veille juridique

Fonction publique hospitalière - Modalités d'attribution de la prime de fonctions et de résultats des D3S

28/06/2012 - ... réglementaires sont abrogées » (indemnités d’intérim, prime spécifique de sujétions, indemnité d’exploitation agricole ou industrielle). Pour rappel, seule l’indemnité de direction commune est conservée. Formation...

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Veille juridique

Economie sociale et solidaire - Reconnaissance d’un nouveau modèle économique

17/11/2013 - ... nature, sous forme pécuniaire ou en nature […] attribuées par les autorités administratives et les organismes chargés de la gestion d'un service public industriel et commercial, justifiées par un intérêt...