Ceci est un test

Directions.fr : Le site des directeurs et cadres du secteur social et médico social

Résultats de recherche

3 résultats pour votre recherche "condition d'activité exclusions"


Filtrer par type de contenu

Trier par :
Afficher   résultats par page
Essayez avec l'orthographe: condition d'activité exclusion(3)
Direction[s] Clés
Veille juridique

Secteur médico-social - 135 millions d'euros pour le PAI 2017

16/01/2017 - ... Les conditions d'utilisation et d'affectation des crédits du plan d'aide à l'investissement (PAI) destiné au secteur médico-social, atteignant 135 millions d'euros cette année, sont détaillées...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi vieillissement - Nouvelles frontières entre autorisation, agrément et déclaration pour les SAP

09/06/2016 - ... quotidiens de la vie ou l’aide à l’insertion sociale (exclusion des actes de soins relevant d’actes médicaux à moins qu'il ne s'agisse d'aspirations endo-trachéales) ; la conduite du véhicule personnel...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Economie sociale et solidaire - La loi encadrant le secteur est parue

01/08/2014 - ... les exclusions et les inégalités sanitaires, sociales, économiques et culturelles, à l'éducation à la citoyenneté, notamment par l'éducation populaire, à la préservation et au développement du lien social...