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197 résultats pour votre recherche "ARS"


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En bref - Comment a été appliquée la PFR aux directeurs de l'hospitalière en 2012 ?

30/01/2014 - ... 2011 et 2012, il pointe des disparités selon les régions... et le type d'évaluateur (ARS, directions départementales de la cohésion sociale...). "Des erreurs (manifestes ?) d’appréciation...
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En bref - Handicap : un dispositif d’alerte des situations critiques à plusieurs niveaux

12/12/2013 - ... concernés, l’organisation prévoit la généralisation de commissions spécifiques dans les MDPH, la transmission d’informations aux référents désignés au sein des ARS, ainsi que la création d’une cellule...
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En bref - Vers la révision du projet de recueil de normes applicables aux Ssiad ?

05/12/2013 - ... (Ssiad). Le risque selon le collectif ? Qu’à défaut, de nouvelles contraintes soient imposées aux services par les ARS. Les professionnels plaident également pour que la structure du document soit revue...
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En bref - Titularisations dans l'hospitalière : la loi difficile à appliquer selon la FHF

21/11/2013 - ... . En réponse, l'administration lui garantit seulement une présence au sein des futurs comités installés à l'échelon régional par les ARS.  ...
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En bref - Droit à compensation : l'Unapei sort les armes

03/10/2013 - ... administratif à l'encontre de l'ARS Ile-de-France et du conseil général du Val-d'Oise. Attendu le 4 octobre, la décision "marquera un tournant", prédit l'Unapei. ...
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En bref - De nouvelles modalités de présentation et d’envoi des budgets prévisionnels

19/09/2013 - ... Arrêté du 5 septembre 2013 : modifie les modèles de présentation du budget prévisionnel pour l’ensemble des ESSMS. Un autre texte prévoit la transmission électronique aux ARS des propositions...

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Emploi accompagné - Un référent unique pour les salariés handicapés et les entreprises

05/01/2017 - ... est le principe du nouveau dispositif d’emploi accompagné, entré en vigueur le 1er janvier. Parmi ses pilotes possibles, sélectionnés à l’issue d’un appel à candidatures de l’agence régionale de santé (ARS...
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En bref - La FHF obtient un nouveau délai pour la transmission du bilan social

04/04/2013 - ... . C’est la réponse fournie le 19 mars par la DGOS à la FHF, qui l'alertait sur de probables retards. En outre, seule la partie I du document (données globales de la structure) sera adressée aux ARS, non...
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En bref - Second bilan d’étape de la procédure d’autorisation par appel à projet

21/03/2013 - ... 6 514 places autorisées à l’issue du lancement par les ARS de 116 appels à projets (AAP) en 2011 et 2012. C’est le principal enseignement du nouveau suivi de mise en œuvre de la procédure effectué...
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En bref - Clarification sur la rémunération des actes des infirmiers libéraux en Ssiad

14/02/2013 - ... conclu avec le professionnel prévoit un alignement des tarifs, le surcoût peut être pris en charge par l’ARS, sur présentation de justificatifs. À noter : la valorisation des missions de coordination doit...