|
Newsletter
22/12/2016 - ...
ordonnées par un juge sont explicitées. Ce processus "ne doit pas être l’occasion de restructurer l’offre d’équipement existante", indique à cette occasion l'administration. Le champ d'application...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
07/05/2014 - ...
Arrêté du 3 avril 2014 : indique le contenu de la fiche signalétique relative au bilan de la mise en œuvre d’un plan de sauvegarde de l’emploi (nombre de réunions de la commission de suivi...
|
|
Newsletter
08/12/2016 - ...
Décret n° 2016-1639 du 30 novembre 2016 : indique la composition et le fonctionnement des nouvelles commissions pluridisciplinaires et pluri-institutionnelles chargées d’examiner la situation...
|
|
Newsletter
10/03/2022 - ...
." "On n'est pas freinés par l'absence de véhicule législatif. La publication du référentiel suffira à lancer la machine dans l'attente d'un texte" a-t-on indiqué au ministère de l'Autonomie. ...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
01/12/2016 - ...
Décret n° 2016-1624 du 29 novembre 2016 : indique que les représentants du personnel membres du CHSCT (ou des comités techniques en exerçant les compétences) dans la FPT doivent bénéficier d’une...
|
|
Newsletter
24/11/2016 - ...
"Une expérimentation commencera en 2017 avec la création de 50 places d’appartements de coordination thérapeutique (ACT) à domicile", a indiqué le 18 novembre Marisol Touraine devant le Parlement...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
15/02/2018 - ...
" de l’offre de soins, a indiqué Édouard Philippe le 13 février lors de la présentation de la stratégie de transformation du système de santé. À cette occasion, il a détaillé les cinq chantiers (révision...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
10/05/2012 - ...
doit au préalable être défini par l’assemblée délibérante : services concernés, indicateurs retenus, cumuls possibles... Les agents (titulaires et contractuels) ayant atteint les objectifs fixés...
|
|
Newsletter
06/10/2016 - ...
Un fonds d’appui aux politiques locales d’insertion sera créé en 2017, a indiqué le 28 septembre la secrétaire d'État Ségolène Neuville. Doté de 50 millions d'euros, il sera destiné à aider...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
24/09/2020 - ...
, a indiqué le ministre Olivier Véran le 23 septembre. ...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|