|
Newsletter
21/05/2015 - ...
La direction de la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) a décliné ses orientations 2015 pour la tarification des établissements et services du secteur associatif habilité (22,5 millions...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
18/01/2024 - ...
À l’intention des structures des secteurs public et associatif habilité, l’administration fixe le cadre de la mise en œuvre du dispositif d’évaluation de la qualité, porté par le nouveau référentiel...
|
|
Newsletter
09/01/2014 - ...
Arrêté du 28 novembre 2013 : fixe la liste des indicateurs utilisés pour le calcul, à partir de 2014, de la dotation globale de financement des CEF du secteur associatif habilité (SAH) de la PJJ...
|
|
Newsletter
05/09/2013 - ...
Circulaire du 26 juillet 2013 : fixe les objectifs, le périmètre et les étapes de l’audit qualité mené dans chaque lieu de vie, établissement et service de la PJJ ( secteur associatif habilité inclus...
|
|
Newsletter
08/06/2017 - ...
. Les stages (de sensibilisation ou de responsabilisation) figurent parmi les dispositifs à valoriser, en lien avec le secteur associatif habilité ou conventionné. Circulaire ministérielle du 12 mai 2017 ...
|
|
Newsletter
02/09/2021 - ...
associatif habilité est d'ailleurs incité à jouer un rôle dans la campagne de vaccination menée par le ministère de la Justice, souligne Citoyens et Justice. Ce alors que les Ehpad sont chargés de mettre...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
30/08/2018 - ...
judiciaire de la Jeunesse - PJJ ( secteurs public et associatif habilité). L’importance des actions de prévention au sein des structures comme le rôle clé de la mesure judiciaire d'investigation éducative (MJIE...
|
|
Newsletter
21/04/2016 - ...
%. Une enveloppe de 224 millions d'euros est consacrée au secteur associatif habilité. ...
|
|
Newsletter
01/07/2021 - ...
Cette année encore, les services déconcentrés sont invités à tenir compte du contexte sanitaire lors de l'examen des comptes administratifs des structures du secteur associatif habilité (SAH...
|
|
Newsletter
02/04/2015 - ...
des directeurs de structures (des secteurs public et associatif habilité - SAH) en la matière. Tout manquement à ces obligations est constitutif d’une faute susceptible de donner lieu à une sanction disciplinaire. ...
|