|
Newsletter
01/12/2011 - ...
Circulaire interministérielle du 21 novembre 2011 : précise le champ d'application et les principales dispositions du protocole d'accord du 31 mars 2011 sur la sécurisation des parcours...
|
|
Newsletter
18/01/2018 - ...
(président du Groupe SOS) a été rendu public le 16 janvier. Deux de ses 19 recommandations ont déjà retenues l’attention de la ministre Muriel Pénicaud puisqu’elles font l’objet d'une circulaire publiée le 11...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
17/11/2011 - ...
Lettre circulaire ACOSS n° 2011-0000105 : précise les modalités de mise en œuvre du volontariat et de l'engagement de service civique (respectivement réservés aux plus de 25 ans et aux 16-25 ans...
|
|
Newsletter
10/11/2011 - ...
Circulaire Cnav n° 2011-72 du 21 octobre 2011 : autorise les caisses régionales d'assurance vieillesse à allonger de 20 à 30 ans la durée maximale d'amortissement des prêts à la construction ou à...
|
|
Newsletter
10/11/2011 - ...
Circulaire DGCS du 21 octobre 2011 : précise notamment les missions dévolues aux SIAO dans le cadre des mesures hivernales 2011-2012. À savoir, recenser les places supplémentaires à cette période...
|
|
Newsletter
05/01/2012 - ...
Circulaire n° DGCS/SD3A/2011/444 du 29 novembre 2011: dresse un état des lieux de l'offre existante en matière d'accueils de jour et d'hébergements temporaires. Et revient, à l'intention des ARS...
|
|
Newsletter
03/11/2011 - ...
Circulaire interministérielle n° ETST1129731C du 28 octobre 2011 : détaille les conditions d'application de la pénalité financière prévue, dès janvier 2012, pour les structures d'au moins 50...
|
|
Newsletter
03/11/2011 - ...
Circulaire DGT n° 08 du 28 octobre 2011 : précise le dispositif relatif à l’obligation pour les employeurs de plus de 50 salariés de conclure un accord (ou d’élaborer un plan d’action) en faveur...
|
|
Newsletter
27/11/2014 - ...
, impliquant notamment les associations. Une mobilisation des acteurs également jprônée dans une circulaire de la garde des Sceaux. ...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
29/09/2011 - ...
Circulaire Cnav n° 2011/67 du 27 septembre 2011 : précise les conditions d'admission au remboursement du versement pour la retraite (VPLR). Seuls les assurés nés à compter du 1er juillet 1951, non...
|