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3385 résultats pour votre recherche "En bref"

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En bref - Le corps des cadres de santé paramédicaux détaillé

21/02/2013 - ... Circulaire n° DGOS/RH4/DGCS/2013/41 du 5 février 2013 : développe les conditions d’intégration de certains personnels de la fonction publique hospita...
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En bref - Précisions sur la réforme du compte épargne-temps dans la FPH

21/02/2013 - ... Circulaire n° DGOS/RH4/DGCS/2013/42 du 5 février 2013 : détaille les modalités de mise en œuvre du nouveau compte épargne-temps (CET) dans la fonctio...
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En bref - La journée de carence est abrogée dans la fonction publique

21/02/2013 - ... Suppression de la journée de carence dans la fonction publique. C’est ce qu’a annoncé la ministre Marylise Lebranchu, le 20 février : "C’était une me...
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En bref - Vers un nouveau projet associatif pour l’Unapei

21/02/2013 - ... L'Unapei prépare sa refondation. Objectifs ? Revoir son modèle économique, basé sur les adhésions en perte de vitesse, revisiter sa gouvernance, jugé...
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En bref - Les finances des départements prises sous les tirs croisés

14/02/2013 - ... "Pas d’économies sans concertation." Le message du président de l’ADF, Claudy Lebreton, sonne comme un avertissement. En cause ? La baisse des dotati...
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En bref - L’Anesm dresse un nouveau bilan de l’évaluation interne

14/02/2013 - ... Plus de sept établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) sur dix sont engagés dans une démarche d’évaluation interne, révèle l'enquê...
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En bref - Clarification sur la rémunération des actes des infirmiers libéraux en Ssiad

14/02/2013 - ... Instruction DGCS du 23 janvier 2013 : confirme que les majorations d’actes inclues dans la convention nationale des infirmiers libéraux ne sont pas o...
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En bref - Les modalités de remboursement des cotisations AT-MP indûment versées

25/06/2015 - ... Lettre circulaire Acoss n° 2015-0000025 du 15 juin 2015 : confirme que les employeurs disposent de trois ans pour demander à l’Urssaf le remboursemen...
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En bref - Comment obtenir l'agrément "entreprise solidaire d'utilité sociale" ?

25/06/2015 - ... Décret n° 2015-719 du 23 juin 2015 : définit, en application de la loi sur l'ESS, les conditions pour prétendre à l’agrément "entreprise solidaire d’...
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En bref - Le chèque emploi associatif étendu aux organisations de moins de 20 salariés

25/06/2015 - ... Ordonnance n° 2015-682 du 18 juin 2015 : élargit l’usage du chèque emploi associatif (CEA) aux associations de moins de 20 salariés. En outre, le pér...