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408 résultats pour votre recherche "Départements"


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En bref - Personnes handicapées : quels leviers pour prévenir les départs en Belgique ?

31/03/2022 - ... Dans le cadre du plan de prévention des départs non souhaités en Belgique, les moyens pour maîtriser le circuit d’orientation des personnes handicapées vers les établissements wallons sont détaillés...

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En bref - Un risque d’industrialisation du processus de négociation des CPOM ?

23/05/2019 - ... La Fehap tire aujourd'hui un bilan mitigé de la première vague de contractualisation survenue dans le secteur social et médico-social, sur la base d'...
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Loi Vieillissement - Les départements écopent d'un rappel à l’ordre

01/12/2016 - ... "Nous jouons aux gendarmes car certains départements ont oublié leurs engagements." Tel était le message de Pascale Boistard qui, le 30 novembre devant l’Ajis, a fait le point sur la mise en œuvre...
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En bref - Les oubliés du Ségur rappellent les départements à leurs responsabilités

09/09/2021 - ... Moins de trois mois après les élections départementales, les représentants du social et du médico-social ont décidé d'interpeller individuellement le...
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En bref - Aide à domicile : les départements prêts à revoir "rapidement" la procédure d’agrément des accords

27/04/2023 - ... Cette fois, la signature en octobre de l’avenant n° 54, augmentant la valeur du point dès le 1er août 2022 dans la branche de l’aide à domicile, ne passe pas du côté des départements. Si...
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Mineurs non accompagnés - Les deux scénarios de la mission État-ADF

01/02/2018 - ... Commandée par le Premier ministre, la note des inspections générales IGF, Igas et IGJ réalisée avec l’Assemblée des départements de France (ADF) présente deux pistes d'évolution du dispositif...
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Réduction des dépenses publiques - L'ADF fixe les termes de sa participation

19/10/2017 - ... Dans une motion publiée à l’occasion de son congrès annuel, l’Assemblée des départements de France (ADF) pose ses conditions sine qua non pour contribuer à l’effort de redressement des comptes...
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En bref - Handicap : quelles solutions après le moratoire sur les départs en Belgique ?

01/04/2021 - ... "Les projets d’orientation en Belgique en passe d’aboutir ne seront pas remis en cause", a rassuré la secrétaire d'État Sophie Cluzel, le 30 mars. Po...
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En bref - MNA : le Conseil d’État rappelle le département à ses obligations

14/09/2017 - ... Un conseil départemental ne peut s’affranchir de son devoir de mise à l’abri des mineurs non accompagnés (MNA) au motif qu’il n’en a pas les moyens. ...

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En bref - ASE : les consultations familiales, un nouveau transfert de charges vers les départements ?

27/01/2022 - ... Dans un courrier adressé le 20 janvier aux ministres de la Justice et des Comptes publics, une vingtaine de départements s’inquiètent de la récente décision du Garde des sceaux "d’interrompre...
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