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342 résultats pour votre recherche "Sous-consommation"


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En bref - Le cahier des charges de l’emploi accompagné version plateformes départementales

18/12/2025 - ... Depuis 2025, la gestion de l’emploi accompagné est pilotée par l’État sous la forme de plateformes départementales de services intégrant, sur un même territoire, des acteurs sanitaires, sociaux...
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En bref - Amendement Creton : les 11 recommandations de la Cour des comptes

21/05/2026 - ... . Ils suggèrent aussi de rendre obligatoire le remplissage par les structures de l’application ViaTrajectoire, sous peine de sanction financière. Autres recommandations ? Réserver des places, en structures adultes...
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En bref - En 2023, la branche Autonomie accuse un déficit inédit

30/05/2024 - ... et la consommation de l’objectif global des dépenses, "quasi intégrale, se situe à un niveau inégalé de 29,95 milliards d’euros". Quand le total des produits s’établit, lui, à 37,78 milliards d’euros, avec une hausse...
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En bref - Intérim en ESSMS : des restrictions assouplies

04/12/2025 - ... , sous peine d’une sanction financière dont le montant est déterminé selon la gravité des faits. Décret n° 2025-1147 du 28 novembre 2025 ...

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En bref - Quel rôle pour les infirmiers coordonnateurs en Ehpad ?

11/09/2025 - ... Le rôle de l’infirmier coordonnateur en Ehpad est défini. Sous la responsabilité et l’autorité administratives du responsable d’établissement, il participe à la coordination de l’équipe paramédicale...

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En bref - Le cadre de la nouvelle période de reconversion

05/02/2026 - ... pédagogiques, voire sur celle des frais annexes et de la rémunération du salarié sous réserve d'un accord collectif (ou d'une décision unilatérale). Le dispositif est financé selon un niveau de prise en charge...

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En bref - PLF pour 2026 : l’Udes tente d’arracher d’ultimes mesures pour l’ESS

15/01/2026 - ... , l'Union des employeurs (Udes) de l’économie sociale et solidaire (ESS) tente encore d'en limiter les incidences, en proposant trois mesures sous forme d’amendements. Le premier vise à restaurer...
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En bref - Plus de 50 conseillers en transition énergétique déjà recrutés en appui du médico-social

29/09/2022 - ... (CNSA) le 27 septembre. Sur leur feuille de route ? Réalisation d’audits énergétiques, lancement de plans d’action de réduction de la consommation énergétique et d’amélioration de la qualité de l’air...
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En bref - ESMS : comment s'assurer de la sécurité sanitaire du réseau d'eau potable ?

05/01/2023 - ... Les conditions d'évaluation des risques liés aux installations intérieures de distribution d'eau destinée à la consommation humaine, en particulier dans les établissements sociaux et médico-sociaux...

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En bref - Fonction publique : bientôt un changement des règles de disponibilité

16/10/2025 - ... de la Cour des comptes sur la nécessité de simplifier le dispositif. Quels changements à attendre, sous réserve de l’avis du Conseil d'État ? "La disponibilité serait, comme auparavant, de dix ans maximum...