|
Newsletter
16/05/2013 - ...
Arrêté du 26 avril 2013 : fixe le contenu du document d'évaluation et de la fiche descriptive des accords collectifs ou plans d’action relatifs au contrat de génération. En annexes également...
|
|
Newsletter
04/04/2013 - ...
Circulaire n° DGOS/R4/DGCS/2013/107 du 18 mars 2013 : fixe les conditions d'intervention des structures d’HAD dans les établissements sociaux et médico-sociaux avec hébergement (listés en annexe...
|
|
Newsletter
02/04/2015 - ...
pour l’intégration des services d’aide et de soins dans le champ de l’autonomie) en 2015. Parmi les annexes, la liste des pièces constitutives du dossier à déposer d'ici à mi-avril. ...
|
|
Newsletter
07/09/2017 - ...
(Sessad) sont précisées. Parmi les documents proposés en annexes de l'instruction : un modèle de convention-cadre, la fiche de liaison à envoyer à la maison départementale des personnes handicapées (MDPH...
|
|
Newsletter
08/06/2017 - ...
les effets sanitaires d’un épisode de fortes chaleurs. En annexe, une fiche concerne les établissements médico-sociaux (déploiement d’un "plan bleu", installation d’une pièce rafraîchie...). Instruction...
|
|
Newsletter
30/08/2018 - ...
spécialisé (DEETS), éducateur de jeunes enfants (DEEJE) et conseiller en économie sociale familiale (DECESF). L'ensemble des référentiels d'activité, publiés en annexes, sont par ailleurs disponibles...
|
|
Newsletter
13/11/2014 - ...
Note DGEFP n°2014-04 du 10 octobre 2014 : détaille, dans son annexe 2, les trois critères permettant le calcul de la part modulée (fixée à 5 % du montant socle pour 2014, puis entre 0 % et 10 % à...
|
|
Newsletter
02/03/2017 - ...
professionnelles ainsi que sur le contenu et les outils de la prise en charge figurent parmi les annexes. Note DPJJ du 10 février 2017 ...
|
|
Newsletter
14/06/2018 - ...
et Csapa...). Pour mémoire, le montant des crédits alloués est fixé à 619,93 millions d'euros (+6,47 % en un an). En annexe notamment ? Le cahier des charges national du dispositif "Un chez-soi d'abord...
|
|
Newsletter
02/02/2017 - ...
et ses annexes (dossiers de demande...) ...
|