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19/05/2016 - ...
détaillant les modalités de déploiement cette année de 50 nouvelles Maia, enrichie notamment d’une annexe sur le contenu du dossier de financement des projets. ...
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20/06/2013 - ...
la pauvreté pour lesquelles ils sont chefs de file (accès aux droits, hébergement, emploi...). En annexe notamment, un schéma-type des rencontres partenariales organisées sur les territoires. ...
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25/04/2013 - ...
2013. Un nouveau niveau d’alerte est introduit. En annexes, des recommandations spécifiques pour les services d’aide à domicile, les CHRS ou encore les centres d'accueil pour demandeurs d'asile (Cada). ...
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28/03/2013 - ...
Arrêté du 12 mars 2013 : révise la réglementation relative au circuit des médicaments classés comme stupéfiants, applicable notamment aux établissements médico-sociaux et aux GCSMS. En annexe...
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28/01/2016 - ...
l'octroi de crédits complémentaires. En parallèle, un programme interministériel d'actions spécifiques portant sur les problématiques des mineurs confiés à l'ASE sera annexé au 3e plan Autisme, indique...
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24/01/2013 - ...
. Sont concernés ceux exerçant des responsabilités ou effectuant leur activité "avec une grande autonomie". En annexes : les critères d’éligibilité des associations et les modalités de demande de subvention. ...
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22/11/2012 - ...
diplôme interuniversitaire de gestion de cas. Ce impérativement dans les trois ans à compter de la date de son embauche. En annexe : les référentiels d’activités et de compétences de ce professionnel. ...
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06/09/2012 - ...
sur un même poste et les nominations au sein d'un même "type d’emploi" (défini en annexe) sont exclus du dispositif. ...
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04/06/2015 - ...
d’accessibilité programmée (Ad'ap) sollicitant des durées de six ou neuf ans pour cause de contraintes techniques ou financières ou encore en raison d'un patrimoine complexe. En annexe, le modèle de demande...
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21/05/2015 - ...
(préfets, ARS, associations...) afin de prévenir et de limiter les éventuels effets sanitaires. Le cas échéant, des crédits non reconductibles (CNR) peuvent être mobilisés par les agences. En annexes...
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