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975 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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En bref - Alzheimer : une foire aux questions et une étude-action

06/10/2011 - ... pour l'autonomie et l'intégration des malades d'Alzheimer (Maia). Circulaire n° DGCS/SD3A/2011/365 du 20 septembre 2011 : définit les modalités d'une étude-action sur l'accompagnement et le cadre de vie...

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En bref - Maisons de retraite : polémiques autour de l’enquête de la DGCCRF

20/03/2014 - ... transparence dans un cadre contractualisé avec les financeurs ne permettant pas d’augmenter les tarifs au-delà des prix du marché". Décidé à "s’assurer que les frais facturés correspondent bien au service rendu...
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En bref - Prévention de la maltraitance : un programme chargé pour les ARS

13/03/2014 - ... . Dans le cadre du programme national de repérage des risques, chaque agence devra programmer le contrôle de 12 % des Ehpad et des établissements pour personnes handicapées d’ici à 2017. Vaste chantier...
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En bref - L’an II du plan de lutte contre la pauvreté

30/01/2014 - ... prioritaires au titre du Dalo, réforme du RSA "activité" et de la PPE lors de la remise à plat fiscale, tenue des états généraux du travail social, mobilisation de 20 nouveaux territoires pilotes dans le cadre...
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En bref - AVS : le gouvernement fait un pas sur le chemin de l’école inclusive

05/09/2013 - ... , opérationnelle en 2015 et sanctionnée par un futur diplôme (inscrit dans le cadre de la fusion du DEAVS et du DEAMP), ainsi que la "CDIsation" progressive, à partir de 2014, de 28 000 AVS au terme de leurs six...
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