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6 résultats pour votre recherche "organismes habilités"


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En bref - La DPJJ fait de la pédagogie sur le dispositif "rénové" d’évaluation

18/01/2024 - ... À l’intention des structures des secteurs public et associatif habilité, l’administration fixe le cadre de la mise en œuvre du dispositif d’évaluation de la qualité, porté par le nouveau référentiel...

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En bref - L’ASE, en première ligne pour accompagner les tiers de confiance

31/08/2023 - ... l’enfance (ou à un organisme habilité) qu’il revient d’assurer cet accompagnement sous la forme d’entretiens et de visites à domicile. Le référent rencontre l’adulte désigné, mais aussi l’enfant "de manière...

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En bref - Peu d’évolution des prix en Ehpad en 2017

24/05/2018 - ... sont en moyenne plus élevés dans les Ehpad urbains neufs et non habilités à l’aide sociale, dont les taux d’occupation en hébergement permanent sont faibles. Enfin, le regroupement de structures au sein d’un même...
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En bref - Les formalités de déclaration pour les évaluateurs européens

26/01/2012 - ... Décret du 23 janvier 2012 : détaille, à l'intention des organismes européens désireux d'être habilités par l'Anesm à procéder à l'évaluation externe, la liste des documents à joindre à...

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Anesm-HAS - Le rapprochement est sur les rails

16/10/2014 - ... octobre. Conséquence pour cette dernière ? Les postes correspondants seront redéployés vers la promotion de l’évaluation externe et le contrôle des organismes habilités. Début 2016, l’Anesm rejoindra...
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En bref - Évaluation externe des ESSMS : des débuts plus que timides

10/11/2011 - ... mandats conclus, quelque 700 évaluations avaient déjà été réalisées. Enfin, au 10 juillet 2011, 687 organismes habilités avaient adressé leur rapport d'activité à l'Anesm. ...
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