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3905 résultats pour votre recherche "En bref"


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En bref - Extension de l’accord sur l’emploi des personnes handicapées dans l'ESS

04/06/2020 - ... Conclu par les partenaires sociaux de l'économie sociale et solidaire (ESS), l’accord du 9 janvier 2020 relatif à l’emploi des personnes handicapées ...

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En bref - L'aide domicile revendique la reconnaissance de l'Etat

04/06/2020 - ... "Au stade de cette sortie de crise, nous ne pouvons que dénoncer le silence de l’Etat sur les problématiques majeures rencontrées par le domicile", r...
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Actualités juridiques - En bref

21/02/2018 - ... Instruction n° DGCS/2A/2018/8 du 9 janvier 2018 : cumul des modes d’exercice des MJPM, généralisation du document individuel… Instruction n° DGCS/SD2...

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En bref - Installation de la commission Bientraitance

21/02/2018 - ... Présidée par Denis Piveteau, la commission de promotion de la bientraitance a été installée le 19 février par les ministres Agnès Buzyn et Sophie Clu...

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En bref - Les nombreuses attentes suscitées par le Ségur de la santé

28/05/2020 - ... Démarrée le 25 mai, la concertation du Ségur de la Santé, pilotée par Nicole Notat, se déclinera en quatre axes, dont la revalorisation des carrières...
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En bref - Du nouveau sur le régime de disponibilité des fonctionnaires

28/03/2019 - ... La procédure permettant aux fonctionnaires exerçant une activité professionnelle durant leur disponibilité de conserver leurs droits à l’avancement (...

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En bref - Protection de l’enfance : déconfinement, mode d’emploi

14/05/2020 - ... Le secrétaire d’État Adrien Taquet a adressé le 11 mai aux départements et aux professionnels un guide de recommandations sur la sortie du confinemen...

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En bref - Associations: les conditions d'attribution des subventions revues et corrigées

14/05/2020 - ... Pour tenir compte du contexte sanitaire lié au Covid-19, les délais de versement des subventions aux associations sont adaptés, comme les modalités d...

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En bref - Crispations autour de l'attribution de la "prime Covid"

14/05/2020 - ... Après l'annonce, le 7 mai, d'une prime allouée par l'Assurance maladie aux personnels des établissements pour personnes âgées et handicapées (700 mil...

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En bref - ESMS : précisions sur le report des procédures administratives et budgétaires

14/05/2020 - ... Une nouvelle ordonnance actualise les modalités de report des délais applicables aux procédures administratives, budgétaires ou comptables des établi...