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3905 résultats pour votre recherche "En bref"


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En bref - Les missions hivernales du SIAO

24/11/2011 - ... Dans le cadre des mesures hivernales 2011-2012, les missions du service intégré d'accueil et d'orientation (SIAO) sont précisées. Le SIAO doit recens...

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En bref - Vers une future loi sur la famille

23/10/2013 - ... Avec l’installation de quatre groupes de travail le 21 octobre, la ministre déléguée Dominique Bertinotti a donné le coup d’envoi des réflexions en v...

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En bref - Les filières soignantes et éducatives en difficulté

23/10/2013 - ... Alors que la loi dite « Fioraso » du 22 juillet 2013 a étendu le principe de la gratification des stages à l’ensemble des structures du secteur socia...

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En bref - Précisions sur le système d'hébergement directif des demandeurs d'asile

24/09/2015 - ... Décret n° 2015-1166 du 21 septembre 2015 : explicite notamment les nouvelles conditions d’accueil et d’hébergement des demandeurs d’asile, en applica...

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En bref - Ehpad : précisions sur la tarification d’office

10/10/2013 - ... Note n° DGCS/SD3A/2013/343 du 13 septembre 2013 : indique que l'absence de transmission, par un Ehpad proposant un accueil de jour, un hébergement te...

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En bref - Tout sur le caractère obligatoire et collectif des complémentaires

10/09/2015 - ... Lettre circulaire Acoss n° 2015-0000045 du 12 août 2015 : apporte des précisions quant au caractère collectif et obligatoire que doivent remplir les ...

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En bref - La Bass se penche sur le temps partiel

03/10/2013 - ... Le 29 septembre, le collège employeurs Unifed a soumis aux organisations syndicales représentatives de la branche sanitaire sociale et médico-sociale...
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En bref - L'expérimentation de la garantie jeunes en détail

03/10/2013 - ... Décret n° 2013-880 du 1er octobre 2013 : lance jusqu’au 31 décembre 2015 l’expérimentation de la garantie jeunes. Contractuel, le dispositif comprend...

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En bref - Des éclaircissements sur les Pasa et les UHR

27/10/2011 - ... Un pôle d'activités et de soins adaptés (Pasa) peut-il être créé au sein d'une unité Alzheimer ? Une unité d'hébergement renforcée (UHR) avec des cha...

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En bref - Une loi cadre pour l'ESS ?

27/10/2011 - ... La ministre de la Cohésion sociale, Roselyne Bachelot, a récemment confirmé l'élaboration future d'une loi-cadre pour l'économie sociale et solidaire...