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3905 résultats pour votre recherche "En bref"


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En bref - Allocation d’activité partielle : un contingent d’heures indemnisables

24/09/2013 - ... Pour les employeurs, l’indemnisation au titre de l’activité partielle, financée par l’État et l’assurance chômage, est limitée dans la durée. Le seui...

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En bref - Tour d'horizon des grands chantiers en cours avec la DGCS

19/09/2013 - ... Accueil des sans-abri, tarification des ESMS, organisation du secteur... Le 17 septembre, Sabine Fourcade, à la tête de la DGCS, était invitée par l’...
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En bref - De nouvelles modalités de présentation et d’envoi des budgets prévisionnels

19/09/2013 - ... Arrêté du 5 septembre 2013 : modifie les modèles de présentation du budget prévisionnel pour l’ensemble des ESSMS. Un autre texte prévoit la transmis...

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En bref - FPH : remontée des données sur les heures syndicales mutualisées

12/09/2013 - ... Instruction n° DGOS/RH3/2013/335 du 30 août 2013 : organise le recueil des informations relatives à la gestion des heures syndicales dans la FPH, pou...

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En bref - Les professionnels fin prêts pour le Comité interministériel du handicap

12/09/2013 - ... Soupir de soulagement dans le monde du handicap. Initialement prévue en juin, la date du prochain CIH est désormais fixée au 25 septembre, annonce l’...
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En bref - PSE : quelles zones d’emploi pour définir le périmètre des critères d’ordre des licenciements ?

17/12/2015 - ... Décret n° 2015-1637 du 10 décembre 2015 : précise la notion de "zones d’emploi" nécessaire pour définir le périmètre d’application des critères d’ord...

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En bref - AVS : le gouvernement fait un pas sur le chemin de l’école inclusive

05/09/2013 - ... Des mesures à saluer... mais qui ne sauraient demeurer isolées. C’est en substance, résumé par l’Adapt, le sentiment général dans le secteur, après l...
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En bref - La circulaire sur l’élaboration des CPOM jugée régressive par l’ADF

05/09/2013 - ... Assouplir les conditions de mise en œuvre des CPOM prévues par la circulaire du 25 juillet dernier. C’est l’objectif du recours hiérarchique adressé ...
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En bref - Réforme de l’asile : les associations édictent leur méthode

05/09/2013 - ... La concertation nationale sur le droit d’asile à peine lancée, cinq organisations gestionnaires posent leurs exigences. Elles réclament en particulie...
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En bref - Précisions sur le régime indemnitaire des cadres de santé paramédicaux

05/09/2013 - ... Décret n° 2013-744 du 14 août 2013 : attribue aux cadres de santé paramédicaux de la FPH des primes et indemnités identiques à celles dont bénéficie ...