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3905 résultats pour votre recherche "En bref"


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En bref - Un vaste plan d’action en faveur de la jeunesse

28/02/2013 - ... "Une avancée importante." La satisfaction du Cese est manifeste à l'issue du comité interministériel à la jeunesse du 21 février. Les principaux axes...
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En bref - Éducateurs de la PJJ : une commission pour statuer sur les équivalences au concours

28/02/2013 - ... Arrêté du 16 janvier 2013 : crée au sein de la Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) une instance chargée notamment d’examiner l...

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En bref - MIE : l’État et les départements enfin d’accord ?

28/02/2013 - ... Prise en charge financière par l’État pendant les cinq premiers jours d'accueil et répartition des mineurs isolés étrangers (MIE) sur tout le territo...
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En bref - Nouveau report du crédit d’heures syndicales mutualisées dans l'hospitalière

02/07/2015 - ... Instruction DGOS/RH3/DGCS/4B/2015/205 du 15 juin 2015 : proroge, au profit des organisations syndicales bénéficiaires, le volume d’heures mutualisées...

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En bref - La journée de carence est abrogée dans la fonction publique

21/02/2013 - ... Suppression de la journée de carence dans la fonction publique. C’est ce qu’a annoncé la ministre Marylise Lebranchu, le 20 février : "C’était une me...
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En bref - Vers un nouveau projet associatif pour l’Unapei

21/02/2013 - ... L'Unapei prépare sa refondation. Objectifs ? Revoir son modèle économique, basé sur les adhésions en perte de vitesse, revisiter sa gouvernance, jugé...
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En bref - Le secteur, gardien des principes fondateurs de la loi de 2005

21/02/2013 - ... Inclusion, compensation, accessibilité. Les piliers de la loi Handicap du 11 février 2005 sont ardemment défendus par les professionnels. Suite notam...
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En bref - Le corps des cadres de santé paramédicaux détaillé

21/02/2013 - ... Circulaire n° DGOS/RH4/DGCS/2013/41 du 5 février 2013 : développe les conditions d’intégration de certains personnels de la fonction publique hospita...

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En bref - Précisions sur la réforme du compte épargne-temps dans la FPH

21/02/2013 - ... Circulaire n° DGOS/RH4/DGCS/2013/42 du 5 février 2013 : détaille les modalités de mise en œuvre du nouveau compte épargne-temps (CET) dans la fonctio...

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En bref - Mineurs non accompagnés : pas de présomption de minorité en cas de refus de coopérer à l’évaluation

02/11/2017 - ... Le président du conseil départemental ne porte pas d’atteinte grave et manifestement illégale à une liberté fondamentale en s'opposant, à la demande ...