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244 résultats pour votre recherche "Fegapei"


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En bref - AVS : le gouvernement fait un pas sur le chemin de l’école inclusive

05/09/2013 - ... inclusive dans toutes ses composantes nécessite également des coopérations plus étroites entre l’Éducation nationale et le secteur médico-social", rappellent ensemble la Fegapei et Trisomie 21 France, tout...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Esat - Tarifs plafonds en Esat : pas de clause particulière dans les CPOM !

19/04/2016 - ... Dans un arrêt du 7 avril 2016, le Conseil d'État fait très partiellement droit à la requête des fédérations - Apajh, Apte, Adapt, APF, Fehap, Fegapei, Unapei, Uniopss... - qui demandaient...

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Piloter

ESSMS - Diète générale en 2016

17/02/2016 - ... Fegapei. Conséquence, quelques jours plus tard, lors de la séance sur la politique salariale dans la convention collective nationale du 15 mars 1966 ? « Même pas un centime pour la valeur du point...

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Piloter

Convention collective nationale du 15 mars 1966 - Une politique salariale réduite à néant

04/05/2011 - ... de revalorisation de la valeur du point de la part des organisations d’employeurs (Syneas et Fegapei). Raisons invoquées ? Une augmentation de l’enveloppe salariale plafonnée à 1 % pour les dépenses de personnels...

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Compte pénibilité - Simplification des obligations incombant aux employeurs

20/01/2016 - ... que se satisfaire de cette simplification pour les entreprises », note Sylvain Renouvel, directeur délégué aux affaires sociales à la fédération d’employeurs Fegapei. Un regret sur la méthode toutefois...

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Conventions collectives de 1951 et de 1966 - 2011, révisions ou dénonciations ?

05/01/2011 - ... la proposition des employeurs. Lors de la dernière séance de négociation, le 13 juillet 2010, le Synéas et la Fegapei avaient annoncé qu'ils allaient recourir à l'article 3 de la convention qui encadre...

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Handicap - Les gestionnaires unissent leurs forces

02/06/2010 - ... de la fédération d'employeurs Fegapei. Financement corrélé aux besoins Cette conférence a aussi vocation à porter les intérêts budgétaires du champ. Elle entend garantir la qualité de l'accompagnement, « via...

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En bref - Le secteur met le nouveau gouvernement à l'épreuve

24/05/2012 - ... de l’accessibilité (APF), ou encore une "véritable" politique de contractualisation avec l’État (Fegapei). L’UNA, pour sa part, revient sur le fonds de restructuration de l’aide à domicile. Alors que le Syncass-CFDT...
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La Fédération des employeurs unanime sur le Cafdes

30/11/2005 - ... de directeur d'établissement ou de service d'intervention sociale, Cafdes, ou autre diplôme de niveau I)». C'est la position réaffirmée, le 12 septembre, par la Fédération des employeurs (Fegapei, Snasea et SOP...
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Aide par le travail - Mise en place d'un « guichet unique »

31/12/2008 - ... (Fegapei), l'Association des paralysés de France (APF), la fédération des associations pour adultes et jeunes handicapés (Apajh) et le réseau du Groupement national des établissements et services d'aide...
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