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505 résultats pour votre recherche "annexes"


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En bref - La programmation des emplois aidés au premier semestre 2014

28/05/2014 - ... qui leur sont consacrées pour le premier semestre 2014. Parmi les fiches en annexe, le détail des répercussions de la réforme du financement de l’IAE sur la gestion de ces dispositifs. ...

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En bref - Vers la création de 1000 places de Cada supplémentaires

22/05/2014 - ... (Cada) au 1er décembre 2014 (cahier des charges en annexe). Les territoires prioritaires et les critères de sélection sont rappelés. ...

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Et vous ? - Je suis un incorrigible optimiste

06/03/2024 - ... et s’entretient. Pour ce faire, il convient de cultiver plusieurs qualités annexes : la force de caractère pour ne pas se laisser décourager et, pour convaincre, la communication et l’imagination. « Entraîner...
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En bref - Les structures pour adolescents handicapés à l'heure des épreuves de sécurité routière

23/04/2014 - ... qui ne sont pas simultanément scolarisés en milieu ordinaire. Le fichier des épreuves est accessible en ligne (version papier : sur le site de http://assr.education-securite-routiere.fr) jusqu’à fin novembre. Parmi les annexes...

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En bref - Hausse de 1,20 % des loyers des logements-foyers et les résidences sociales

10/04/2014 - ... . Sont notamment concernés les logements-foyers et les résidences sociales. En annexe, les valeurs applicables pour les conventions signées en 2014. ...

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Accessibilité - Le Conseil d'État appelé en arbitre

22/03/2018 - ... d’ouvrage à satisfaire à ses obligations d’accessibilité par des "solutions d’effets équivalents" lors de la construction d’un bâtiment d’habitation. En revanche, les dispositions de l'annexe 2 relatives...
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En bref - Précisions sur l'application de la réforme du financement de l’IAE

20/02/2014 - ... le nouveau régime s’effectuera au second semestre. En annexes, le détail des conséquences en matière de financement, de dialogue de gestion, de gouvernance, de conventionnement et sur la bourse aux postes.  ...

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En bref - Amiante : détails sur le suivi post-professionnel des agents territoriaux

30/01/2014 - ... les annexes ? Un exemple de plaquette d’information à transmettre par l'établissement aux agents concernés lors de la cessation définitive de leurs fonctions (retraite, démission, licenciement...). ...

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En bref - Mise en œuvre du dispositif d’accompagnement des handicaps rares

16/01/2014 - ... de handicaps rares. Les cadres de référence relatifs aux appels à projets préalables aux créations de places ainsi qu’aux appels à candidatures pour la désignation des équipes-relais figurent en annexes. ...

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