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5323 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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En bref - Menacé, le secteur associatif des solidarités pousse un nouveau "cri d’alarme"

14/12/2023 - ... une audience collective au chef de l’État. Autre action envisagée pour favoriser la reprise des discussions sur la convention collective unique ? "Les autorités doivent dire quelle sera la trajectoire...
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Répertoires
Organismes formation

IRFSS Croix-Rouge Paca et Corse

13/09/2019 - ... IRFSS Croix-Rouge Paca et Corse Nice Alpes-Maritimes (06) 6 Diplôme de cadre de santé ...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Accords CHRS - Le régime de prévoyance collectif est modifié

15/04/2016 - ... des modalités proches de celles retenues dans le champ de la convention collective nationale du 15 mars 1966 (avenant n° 335). Catégories de bénéficiaires Dans un premier temps, le texte apporte des précisions...

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Sinistralité - Une culture préventive à implanter

26/03/2026 - ... les établissements sur les thématiques identifiées. Les préconisations qui en sont issues permettent aux Copil de construire leurs plans d’actions. Problème : la dernière enquête, menée dans le cadre de la préparation...
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Sinistralité - Une démarche à 360 degrés

26/03/2026 - ... de l’analyse de pratiques pour toutes les équipes, nous organisons du codéveloppement pour les cadres avec un cabinet d’experts, afin de coconstruire un projet managérial », précise Pascal Boucart. Enfin...
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Performance et évaluation des établissements - Les Agences organisent leur partenariat

26/11/2010 - ... Charlanne, directeur de l'Anesm. Mais cette convention-cadre, signée pour quatre ans, ne définit que les modalités pratiques de leur collaboration. Les deux directeurs, Didier Charlanne et Christian Anastasy...

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En bref - 5e branche : la CNSA entame sa mue

29/04/2021 - ... Première étape à la transformation de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) en vue de la création de la 5e branche de Sécurité sociale, un avenant à la convention d’objectifs...
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Gérer

Logements foyers - Les règles de tarification en détail

31/05/2008 - ... . La première a ouvert une possibilité de dérogation au conventionnement tripartite et créé celle d'un conventionnement partiel pour les structures non-autorisées à dispenser des soins et dont le groupe iso...

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Piloter

Et vous ? - Doués pour endurer

26/03/2026 - ... restent lucides et trouvent l’élan pour chercher des solutions. » Bref, selon elle l’eupathie n’invente rien, elle formalise simplement un cadre. Elle ne la voit donc pas comme un trait de caractère...
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Hygiène et sécurité - Comment délivrer des médicaments en Caarud ? 

31/10/2017 - ... des éventuels effets indésirables. Le Caarud doit adresser la convention au directeur de l’agence régionale de santé (ARS). Une note d’information « fixant un cadre général » sur ce point sera diffusée aux ARS...
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