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Piloter
19/10/2016 - ...
accompagnements adaptés », dénonce l’union des associations Unapei. Par ailleurs, 85 millions d’euros serviront à accroître le nombre de places pour personnes âgées, dont 17 millions au titre du plan Maladies neuro...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
14/05/2012 - ...
de places d’ESAT L’enveloppe nationale doit par ailleurs intégrer la poursuite du plan de création de places d’ESAT. 1 000 places supplémentaires doivent être ainsi créées en 2012, autorisées en moyenne...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
03/04/2015 - ...
devra par ailleurs être élaborée « au cours de l’année 2015 » pour les services de milieu ouvert et d’insertion. Concernant les personnels de la PJJ, l’administration rappelle qu’ils se doivent d’observer...
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Gérer
30/10/2018 - ...
nécessaires et proportionnées par rapport aux risques encourus, insiste Clémence Lacour. Elles supposent, par ailleurs, un examen de l’intéressé(e), une procédure collégiale et une révision régulière. » De fait...
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Gérer
30/10/2018 - ...
une convention partenariale Par ailleurs, préalablement à toute mise en place, les structures doivent conclure une convention de partenariat. Elles peuvent, pour cela, s’appuyer sur le modèle diffusé...
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Gérer
30/10/2019 - ...
un autre établissement ou service, si nécessaire.Par ailleurs, cet équipement implique de s’entourer de certaines précautions, notamment de valider juridiquement le contrat signé avec l’éditeur...
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Gérer
29/10/2019 - ...
prendre ? L’article R314-43-2 du CASF prévoit quelques garde-fous. Ainsi, avant de pratiquer l’abattement, l’autorité de tarification doit en communiquer le projet à l’organisme gestionnaire. Par ailleurs...
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Piloter
05/05/2021 - ...
cumulées. » Pour « placer » ses protégés dans ce bassin d’emploi un peu moins touché par le chômage qu’ailleurs, Samuel Garric a également tissé des liens avec des entreprises classiques – BTP, industrie...
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Gérer
18/03/2015 - ...
ses missions et d’assurer le paiement des élèves hospitaliers, dont le nombre est variable d’une année sur l’autre. » Une réflexion entamée en janvier avec les tutelles de l’école qui, par ailleurs, s’est lancée...
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Piloter
18/03/2015 - ...
Par ailleurs, la commission a cherché à sécuriser le financement de la réforme, en gravant dans le marbre l’utilisation du produit de la contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie (Casa). Autres...
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