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Piloter
04/10/2023 - ...
en septembre 2020 avec un financement de l’agence régionale de santé (ARS) et une direction partagée : les partenaires forment un groupement de fait, sans entité juridique, liés par une convention définissant...
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Piloter
04/10/2023 - ...
de la Fondation Casip-Cojasor, ce service d’accompagnement à la vie sociale (SAVS) de cinquante places est dédié aux jeunes adultes en situation de handicap de 18 à 39 ans. Il est conventionné et subventionné...
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Piloter
02/01/2019 - ...
peut : aménager la durée du travail, ses modalités d'organisation et de répartition ; réviser la rémunération, dans le respect des salaires minima hiérarchiques (mi-décembre, seule la convention...
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Piloter
16/11/2016 - ...
du pôle Protection de l’enfance à la convention nationale Cnape. Or, il y a autant de pratiques qu’il existe de départements. » Un état de fait auquel le décret portant sur les modalités d’évaluation entend...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
14/11/2016 - ...
Un arrêté du 3 novembre 2016 vient d'étendre les dispositions de plusieurs avenants et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale (CCN) des ateliers et chantiers...
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Gérer
08/10/2012 - ...
Déjà exclus de la plupart des dispositions légales en matière de durée du travail et de repos, les cadres dirigeants [1] se voient aujourd’hui privés de compensations financières conventionnelles...
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Piloter
08/10/2012 - ...
Le 4 septembre, face à l’échec des négociations sur la dénonciation partielle de la convention collective nationale du 31 octobre 1951 (CCN 51), la fédération d’employeurs Fehap a pris...
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Gérer
24/06/2010 - ...
, pièce rafraîchie, convention de partenariat avec un établissement de santé proche... Toutefois, l'effort devra porter sur la mise en place du dossier de liaison d'urgence. Un document obligatoire...
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Gérer
09/11/2011 - ...
en leur permettant de conserver leur personnalité juridique et leur autonomie financière. De sacrés atouts aux yeux des conseils d'administration et des autorités. Signature d'une convention Ce mode de coopération...
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Piloter
01/01/2021 - ...
Gaël Le Dorze, également cofondateur du GEM constitué un an plus tard. Condition sine qua non, figurant dans leur cahier des charges, pour être conventionné et financé ? Être épaulé par un parrain. Rôle...
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