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Direction[s] Clés
Veille juridique
04/05/2012 - ...
du secteur de la PJJ. Celle-ci s’inscrit dans le cadre du projet stratégique national 2012-2014 (PSN 3). L’action d’éducation structurée par les activités de jour souligne l’administration s’adresse...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
11/04/2014 - ...
Les priorités d’action et l’évolution des dépenses du secteur médico-social viennent d’être fixées pour l’année 2014. Au programme notamment : la mise en œuvre du 3ème plan autisme et l’annonce...
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Magazine
Gérer
06/10/2010 - ...
, mais il pourrait en être de même. Quel est le périmètre du reclassement ? Dans le secteur marchand, lorsque l'entreprise appartient à un groupe, les recherches de reclassement doivent être réalisées dans chacun...
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Magazine
Piloter
31/03/2006 - ...
Le secteur retient son souffle. Après l'arrêt «Dellas» de la Cour de justice européenne, en décembre 2005, qui a condamné le régime des heures d'équivalence en chambre de veille, c'est le Conseil...
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Magazine
Gérer
29/10/2018 - ...
qui pourraient le plus intéresser les professionnels du secteur social et médico-social ? En premier lieu, des services collaboratifs similaires à ceux de Google Docs ou Google Sheets. Framapad et Framacalc...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
03/02/2017 - ...
(LFSS) pour 2016 (pour le secteur "handicap"), l'ensemble de la législation ayant été retouché en dernier lieu par l'article 89 de la LFSS pour 2017. Laquelle, notamment, ajoute les centres d'action...
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Magazine
Gérer
05/10/2011 - ...
des directeurs d'établissements et services porte sur l'octroi, ou non, d'un congé lors d'un Pacs, poursuit Jérôme Bancel. La plupart des conventions du secteur ne le prévoit pas. En revanche, il est prévu en cas...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/12/2015 - ...
des moyens », estime Joëlle Huillier. La création d’une section consacrée au financement de l’aide à l’investissement dans le secteur médico-social au sein du budget de la Caisse nationale de solidarité...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
02/12/2016 - ...
décembre. L'appartenance à une telle équipe détermine les conditions à respecter pour partager des informations relatives au patient.
Les professionnels de santé et du secteur social et médico-social...
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Gérer
04/12/2019 - ...
et de recycler 100 % des plastiques d’ici à 2025. Pour y parvenir, les établissements et services du secteur devront prendre leur part. Ils sont en effet un producteur en la matière : bouteilles d’eau, gobelets...
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