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05/06/2019 - ...
des cotisations et de la vente de la production (à prix libre). En effet, si la récolte est consommée en priorité sur place, le surplus est écoulé à l’extérieur ; l’un des buts originels du TSC étant aussi...
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27/10/2011 - ...
(Fehap, Syneas, Croix-Rouge française, sa présidente Janine Cayet. Motif ? Un contexte budgétaire sous tension qui rend "indispensable la révision des modalités d'intervention d'OETH". Résultats...
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Gérer
17/07/2023 - ...
le Conseil d’État. Si la position du ministère se révèle conforme à la volonté du législateur d’alléger l’impact budgétaire des abandons de poste pour Pôle emploi, de notre lecture et sous réserve...
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Piloter
02/09/2020 - ...
de se réinscrire dans l’humain. « La terre entière se servait de la même langue et des mêmes mots. » Le mythe de Babel, au livre de la Genèse [1], raconte l’histoire d’un peuple sous la houlette d’un roi, parlant...
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Gérer
02/09/2020 - ...
. Les exclusions de garantie. Il s’agit d’une clause, par laquelle l’assureur écarte certains événements ou certains types de dommages. Exemples en matière automobile : la conduite sans permis, sous alcool, le délit...
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Piloter
01/04/2020 - ...
quasiment arrêtée, reconnaît Muriel Eglin, sous-directrice des missions de protection judiciaire et d'éducation à la direction de la PJJ (DPJJ). Dès 2012-2013, nous avons pu en mesurer certains effets...
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Piloter
03/07/2023 - ...
[s], le 30 novembre 2023, à Paris. COMMENT PARTICIPER ? Chaque contribution écrite doit impérativement nous parvenir avant le 30 septembre 2023, par mail uniquement et sous format word, à l’adresse suivante...
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Gérer
25/08/2011 - ...
dans les groupements d’employeurs sont précisées. Le contrat de professionnalisation peut être renouvelé et l’apprentissage est rendu accessible, sous conditions, aux jeunes qui auront 15 ans au cours de l’année civile...
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Piloter
17/06/2020 - ...
Autonomie ambitieuse… sous conditions, explique la présidente du conseil Marie-Anne Montchamp [1]. Sommes-nous à un tournant historique ? Marie-Anne Montchamp. Il peut l’être, sous réserve que la 5e branche...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/07/2017 - ...
une rentrée sous tension : l'adoption, courant août, du projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnances des mesures "pour le renforcement du dialogue social", texte prévoyant notamment...
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