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17/06/2021 - ...
En vue de leur déploiement dans six premières régions en 2021, le cahier des charges des dispositifs d’accompagnement à la périnatalité et à la parentalité des personnes handicapées est diffusé...
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17/06/2021 - ...
Le cahier des charges permettant aux territoires volontaires de postuler à la seconde phase de l'expérimentation Territoires zéro chômeur de longue durée, au cours des trois prochaines années...
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22/04/2021 - ...
Le cahier des charges de l'expérimentation d'un forfait santé dans les établissements pour enfants et adultes en situation de handicap est publié. Objectif ? Évaluer l'impact du modèle cible proposé...
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19/05/2022 - ...
à l’investissement nécessaire à la transformation des structures (15 millions d'euros) fera l’objet d’une nouvelle instruction pour préciser le cahier des charges de l’appel à projets lancé auprès...
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12/09/2019 - ...
Les spécificités du nouveau cahier des charges des unités d’enseignements élémentaires autisme (UEEA) sont détaillées. Notamment ? Le changement de modèle vers un dispositif de scolarisation adaptée...
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02/04/2025 - ...
la Fondation Hopale « Le cahier des charges de l’ARS dans le cadre de l’AMI nous a permis de préciser le projet sur lequel le groupe de travail avait commencé à travailler. Nous y avons associé un coporteur...
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18/03/2021 - ...
-2022, sont précisées. Un cahier des charges encadre le lancement des appels à projets régionaux pour la création de nouveaux programmes ou l’adaptation de ceux préexistants, ouverts aux établissements...
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28/01/2021 - ...
Le cahier des charges de l'expérimentation relative à l'accueil de personnes mineures en lits halte soins santé (LHSS) est publié. Objectif : ouvrir les structures aux jeunes femmes venant...
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21/01/2021 - ...
Issu du Grenelle des violences conjugales, le cahier des charges des futurs centres régionaux de ressources "Vie affective, intime et sexuelle et soutien à la parentalité" pour les personnes...
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28/10/2025 - ...
. 3) Prévoir les conditions de faisabilité matérielle Si le projet dépasse le contour réglementaire ou financier du cahier des charges, il peut être nécessaire de l’appuyer par une demande...
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