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341 résultats pour votre recherche "Service minimum"


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Communication - Une stratégie numérique

03/04/2019 - ... aux destinataires visés pour y diffuser quelles informations ? Le site Web, incontournable Le premier outil reste le site Web. Accessible à tous, il permet d’assurer au minimum la présence de la structure...
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Magazine
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Statut des assistants familiaux - Une réforme à l’équilibre fragile

17/03/2021 - ... intérêt de l’enfant et droits dus aux assistants familiaux. Car l’urgence est là : ces dernières années, les services de placement familial font face à une inquiétante pyramide des âges, annonçant une vague...

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Gérer

Droit du travail - Checklist des obligations sociales avant le 31/12 (1)

30/09/2020 - ... disposition dans la base de données économiques et sociales – BDES). La seconde est qu’il n’existe pas de délai minimum pour que le CSE puisse rendre son avis. Aussi, le délai à l’issue duquel le CSE est réputé...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Autisme - Les CRA doivent se conformer à de nouvelles règles de fonctionnement

11/05/2017 - ... . Personnels Pour assurer leurs missions, les CRA doivent disposer au minimum : d’un directeur ; d’un personnel administratif ; d’une équipe pluridisciplinaire et pluri-professionnelle exerçant à temps plein...

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PLF/PLFSS pour 2019 - Traduction des priorités de l'exécutif

17/10/2018 - ... pour les services d’aide et d’accompagnement à domicile (Saad) [2]. Stratégie Pauvreté 175 millions d’euros sont consacrés à la mise en œuvre du plan de lutte contre la pauvreté, dont 150 millions au titre...

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Gérer

Administratif et juridique - Les visites en présence d’un tiers sont encadrées

07/02/2018 - ... l’enfant a été confié à une personne physique (parent, tiers digne de confiance ou membre de la famille). L’établissement ou le service restant tenu de nommer ce tiers si ce sont eux qui accueillent le jeune...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Budgets - Tour d’horizon des mesures qui touchent le secteur

06/01/2015 - ... -social : L’institution (article 122) de deux nouvelles contributions au bénéfice de l'Agence de services et de paiement, en vue du financement des contrats aidés destinés aux travailleurs handicapés...

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Médico-social - Des Agences régionales de santé en 2009

31/03/2008 - ... d'une cinquième branche dédiée à la perte d'autonomie. Quid des services déconcentrés de l'Etat (Ddass et Drass)? Une part importante de leurs compétences et de leur personnel serait au minimum transférée...

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Gérer

GRH - Organiser un job dating pour vos recrutements

04/07/2018 - ... Rencontrer un maximum de candidats en un minimum de temps, tel est le principe du job dating. Un dispositif qui peut permettre de pallier des difficultés de recrutement. Encore faut-il l'organiser...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Durée des stages - Les formations "sociales" bénéficient d'un régime dérogatoire

04/12/2014 - ... dont le volume pédagogique d’enseignement […] est de 200 heures au minimum par année d’enseignement ». Un « suivi régulier » des stagiaires devra être effectué par un enseignant référant, désigné...