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Piloter
30/11/2008 - ...
du domicile. Par ailleurs, le programme de modernisation, signé avec la Direction générale de l'action sociale et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie, sert de tremplin pour l'organisation...
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Piloter
31/10/2008 - ...
de tarification Par ailleurs, selon le texte, un contrat d'objectifs et de moyens devrait être signé entre la personne morale gestionnaire et l'autorité de tarification dont ses structures relèvent (ARS ou préfet...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/04/2016 - ...
dispositif de protection des jeunes L'ordonnance institue par ailleurs un dispositif de retrait d'urgence spécifique aux jeunes âgés de 15 à 18 ans (articles L. 4733-1 et suivants du code du travail). Le jeune...
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Piloter
21/02/2018 - ...
ailleurs en Europe. Sexualités, autonomie, handicaps : freins et perspectives, sous la direction d’Emmanuel Cartier, Alain Giami, Coralie Leuzzi, LEH édition, 34 euros. Territoires zéro chômeur « Personne...
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Gérer
30/11/2016 - ...
en débat Le travail de nuit est interdit aux mineurs et donne lieu à une surveillance médicale particulière [4]. Par ailleurs, tout employeur doit mettre en œuvre des moyens de prévention des risques...
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Piloter
30/11/2016 - ...
aux dispositifs les concernant, renforcée régulièrement dans le cadre législatif et réglementaire. Du côté du travail social, une réflexion a par ailleurs été engagée sur la place accordée aux personnes...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/07/2012 - ...
des audits aux niveaux national et déconcentré et se penche notamment sur leur pilotage, les missions des auditeurs et le rôle du service de l’audit central national (SACN). L’évaluation interne Par ailleurs...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
22/05/2014 - ...
éventuellement accomplies au-delà de la durée fixée par l’avenant seront en revanche majorées de 25 %. 5 avenants maximum pourront être conclus chaque année par les salariés. Le texte détaille par ailleurs...
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Piloter
16/03/2016 - ...
. Spécificités des MIE Dont acte, mais l’essentiel est ailleurs, note l’Assemblée des départements de France (ADF), qui comptait surtout sur un meilleur soutien financier. « Ces mineurs, au nombre croissant...
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Piloter
27/10/2021 - ...
des territoires par les délégations départementales aux droits des femmes et à l’égalité, les référents violences conjugales et par différents services de l’État. » Le gouvernement a par ailleurs lancé des comités...
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