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2320 résultats pour votre recherche "conventionnement"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Risques infectieux - Grippe saisonnière : appel à une vigilance accrue en EHPAD

03/02/2016 - ... ) « doivent s’assurer de la mise en place de plans bleus et d’un dossier de liaison d’urgence (DLU) ». Les conventions entre ces structures médico-sociales et les établissements de santé doivent, à ce titre...

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Placement à l’extérieur - Bientôt une prestation de service ?

03/04/2013 - ... mise en conformité avec la jurisprudence européenne. « Le placement à l’extérieur fait partie des services devant être soumis au conventionnement, considère de son côté Luis Semedo, délégué national...

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Protection de l’enfance - Anticiper le « jour d’après »

22/04/2020 - ... Quiriau, directrice générale de la Convention nationale des associations de protection de l’enfance (Cnape). « Il a fallu se battre chaque semaine pour être pris en compte, on a perdu du temps », juge...

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Inclusion sociale - Les missions des lits halte soins santé

20/01/2016 - ... du directeur de la structure, et enfin élaborer avec l’usager un projet de sortie. À ces fins, les LHSS peuvent conclure des conventions avec des établissements de santé et d’hospitalisation à domicile (HAD). Si...

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Loi Vieillissement - Premières déclinaisons

20/01/2016 - ... par un service de soins infirmiers (Ssiad) et un Saad, constitués en groupement de coopération sociale ou médico-sociale (GCSMS) ou liés par convention, y sont notamment éligibles.Outre les crédits débloqués...

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Gérer

Droit du travail - Principales dispositions de la loi Santé au travail

01/06/2022 - ... . Aucune condition de durée d’arrêt de travail n’est fixée. En cas d’acceptation, l’essai encadré fait l’objet d’une convention dont la durée ne peut pas excéder 14 jours ouvrables, renouvelables...

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Emploi accompagné - Une place à prendre

31/10/2017 - ... sur un duo qu’il espère gagnant : l’alliance de l’expertise du champ médico-social avec le savoir-faire du service public de l'emploi [6], formalisée par une convention de gestion. Un défi et un enjeu...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Lutte contre l'exclusion - La précarité alimentaire au menu du code de l'action sociale

02/11/2018 - ... alimentaire, conclure des conventions avec des grandes et moyennes surfaces pour recevoir des denrées alimentaires. A noter, par ailleurs, la suppression des dispositions qui autorisaient les associations...

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Justice des mineurs - Le pari de l’éducatif

01/04/2020 - ... et dans les communes alentour. Une place lui est aussi réservée dans un foyer de jeunes travailleurs (FJT) à Serris, à une vingtaine de kilomètres de là, dans le cadre d’une convention avec le gestionnaire...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Pensions de famille - 7 500 places à créer sur la période 2017-2021

22/05/2017 - ... mais aussi les autres acteurs concernés par ces problématiques. Cette dimension partenariale revêt un aspect particulier pour les résidences accueil, appelées à conclure des conventions avec le secteur...