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143 résultats pour votre recherche "CHSCT"

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Le Trophée Directions

Prix des lecteurs 2014 - Une culture partagée de la bienveillance

31/12/2014 - ... nous avons compris que c’était pour le bien-être des résidants », explique Florence Genièvre, AMP et membre du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Sur cette question, la direction...
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Évaluation externe - Des préconisations au plan d’action

31/12/2014 - ... (CHSCT), préconisation de l’agence régionale de santé (ARS)… –, son libellé et son contenu, son responsable, les moyens nécessaires, ainsi que l’échéance et les modalités d’évaluation. Le plan est révisé...
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Droit du travail - Contrôle du temps de travail : rappel des règles

01/10/2014 - ... ou hebdomadaire des heures de travail [5]. Des salariés informés En cas de projet d’installation d’une pointeuse, le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et le comité d'entreprise...
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Droit du travail - En cas de licenciement pour motif économique

05/09/2012 - ... , de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Spécificités conventionnelles Certaines conventions collectives nationales (CCN) contiennent des dispositions particulières en matière de licenciement...
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Reportage - Une cellule de recherche et développement associative

07/03/2012 - ... de travail (CHSCT). Reste qu'un cycle se termine pour l'Adsea 77. La visibilité des actions mises en place reste à améliorer, admet le directeur général avec quelques cadres. De plus, l'implication s'émousse...
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Fiche pratique - Un accord d’entreprise dans les règles de l’art

08/06/2011 - ... (CHSCT) si le thème entre dans le champ de compétences de ces instances. Ce qui est une obligation pour le temps de travail. Dans ce cas, les représentants peuvent rendre un avis, favorable ou non...
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Fiche pratique - Salariés protégés : quand la protection s'applique-t-elle ?

08/12/2010 - ... (1) Ancien élu 6 mois à compter de la notification de la candidature CHSCT Candidat  6 mois à compter de la notification de la candidature Membre désigné Durée du mandat Ancien membre 6 mois à compter...
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Fiche pratique - Des places de crèche pour le personnel

08/10/2012 - ... dans les locaux de l’établissement, le CE (comité d’entreprise) doit être consulté, ainsi que le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Mieux vaut aussi associer tous les professionnels...
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« Nous voulons avoir la liberté de facturer à coût réel »

06/01/2010 - ... temps plein, l'instauration du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), la reconnaissance du travail de nuit sans heure d'équivalence. Par ailleurs, notre objectif est de mettre...
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Fiche pratique - La convention collective unique de l'aide à domicile

07/03/2012 - ... heures-7 heures), une stricte procédure est à respecter : consultation du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et des représentants du personnel, information des salariés...
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