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Magazine
Gérer
06/05/2015 - ...
en attente de gestion conventionnée, dans le FRE. Dans la colonne des biens apparaît l’ensemble des immobilisations pour leur valeur brute, ainsi que les reports à nouveau déficitaires de gestion propre...
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Magazine
Piloter
19/05/2021 - ...
du premier confinement. « La convention financière approuvant le SPIE n’a pu être votée qu’en septembre 2020, et le premier comité de pilotage s’est tenu en octobre. Les travaux de l’État ont pris du retard...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
20/04/2015 - ...
, éducateurs, psychologues, assistants de service social…) ou non (psychiatre, pédiatre, conseiller d’orientation… recrutés par vacation ou par le biais de conventions). ...
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Gérer
30/11/2005 - ...
. Pour le conventionnement des établissements, la date butoir est reportée au 31 décembre 2007. Les Ddass sont toutefois invitées à accélérer le rythme des signatures, quitte à différer la date d'entrée en vigueur...
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Magazine
Gérer
30/10/2018 - ...
, l’existence d’un cofinancement pour l’action envisagée est même obligatoire », relève Esther Schindler. Signer une convention Si la conférence des financeurs retient le projet, en contrepartie de la subvention...
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Gérer
28/02/2009 - ...
du salaire minimum conventionnel sur le Smic et l'incitation à la tenue effective de la négociation annuelle obligatoire sur les salaires. Désormais, certains allégements généraux de cotisations patronales...
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Piloter
30/10/2019 - ...
qu'au centre de ressources autisme (CRA) Centre Val-de-Loire. « Il a fallu convaincre tout le monde, notamment le médecin de l’établissement qui ensuite est parti, signer des conventions définissant le rôle...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/03/2015 - ...
sur le territoire, les modalités d’instruction des dossiers et fournit un modèle-type de convention pluriannuelle à conclure entre l’agence régionale de santé (ARS) et le porteur du projet retenu pour l’installation...
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Piloter
18/03/2015 - ...
du collège employeurs Unifed, notifiées aux syndicats le 16 mars ? Un taux global de contribution de 2 % : 1% de part légale, 0,35 % pour la contribution conventionnelle mutualisée (dont 0,05 % fléché...
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Piloter
17/10/2018 - ...
Coup de chaud dans la convention collective nationale du 15 mars 1966 (CCN 66). Après trois mois de blocage, un avenant a finalement été signé, permettant de sauver, s’il est agréé, le régime...
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