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19/02/2014 - ...
-Pierre Michel donne le ton. En cause ? La révision générale des politiques publiques (RGPP) conduite avec « un acharnement aveugle » ou encore le recentrage pénal des missions de la PJJ. Le parlementaire...
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Piloter
01/02/2011 - ...
L'heure est au bilan pour la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne à but non lucratif (Fehap). Près d'un an après avoir lancé la révision de la convention collective...
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21/03/2013 - ...
de proposer la révision de l’orientation d’un enfant handicapé, même sans l’accord des parents, seulement consultés. Face à la demande croissante d'aides humaines, récemment mise en évidence par un rapport...
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10/11/2010 - ...
» et « de poursuivre les travaux » sur la révision de la convention collective nationale du 31 octobre 1951 (CCN 51), la fédération d'employeurs a donc remplacé le groupe de travail, prévu le 27 octobre...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
20/12/2016 - ...
Un décret du 15 décembre 2016 définit le contenu et les modalités d'élaboration et de révision de l'annexe au contrat de séjour qui pourra être conclue, au plus tôt le 1er avril 2017, afin d'assurer...
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31/01/2008 - ...
Le rapport Lambert sur les relations entre Etat et collectivités territoriales est entre les mains du -gouvernement. Ce texte, qui doit alimenter le processus de révision des politiques publiques...
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Piloter
20/09/2017 - ...
de négociation et de révision des accords collectifs à un conseil d’entreprise [2] est particulièrement novatrice. Le rôle régulateur de la branche reste-t-il bien préservé ? S. P. Les partenaires sociaux...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
06/09/2017 - ...
des conventions S'agissant de la convention cadre, l'administration centrale appelle notamment à la révision de celles qui ont été conclues avant la loi Santé, au titre des expérimentations lancées en 2013...
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Piloter
05/05/2021 - ...
présenter un mémoire professionnel. Pour « coller au plus près des compétences attendues à la sortie », l’EHESP travaille actuellement à la révision des contenus de formation par blocs de compétences...
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Piloter
18/03/2015 - ...
susceptible de connaître une amélioration », précise une récente circulaire. Objectif ? « Moduler le caractère automatique de la révision quinquennale qui [dans ce cas-là] est souvent mal vécue par les familles...
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