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2934 résultats pour votre recherche "Sous-consommation"


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Fiscalité - « Une bouffée d’oxygène est devenue nécessaire »

30/10/2018 - ... et permettrait aux gestionnaires de compenser la diminution des financements publics. Mais sur ce point, nous avons toujours reçu une fin de non-recevoir du ministère des Finances, sous prétexte qu’un tel...
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Nouvelles technologies - Des logiciels d'occasion pour réduire la facture

29/10/2018 - ... exceptions : les patchs correctifs (destinés à corriger des bugs) sont transmis au nouvel acquéreur et la maintenance doit être réalisée si le produit est encore sous garantie. Par ailleurs, rien n'interdit...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Ehpad - Retour sur les missions du médecin coordonnateur

21/01/2013 - ... septembre 2011. Une circulaire du 7 décembre 2012 en explique les principales dispositions. Le texte rappelle notamment que : Le médecin coordonnateur organise et anime l’équipe soignante de l’Ehpad sous...

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Nouvelles technologies - Installer la télémédecine

01/04/2020 - ... à bien vérifier lors du choix de la solution logicielle. Celle-ci est souscrite sous la forme d’un abonnement. Les prix varient considérablement comme en a fait l’expérience David Penneroux...
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Gérer

Droit du travail - Comment faire jouer la clause de conscience ?

01/04/2020 - ... de régulation économique, financière et sociale de l'organisation variaient de manière significative, si une mise sous mandat de gestion ou de tout autre procédé réduisant les prérogatives décisionnaires...
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Justice des mineurs - Le pari de l’éducatif

01/04/2020 - ... À Meaux (Seine-et-Marne), le Fil d’Ariane mise sur l’autonomie des jeunes sous protection judiciaire venus d'Ile-de-France. Un dispositif qui allie logement individualisé et accompagnement soutenu...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Droit au logement opposable - Le bailleur doit informer le bénéficiaire des conséquences du refus d’une offre

25/11/2015 - ... du caractère prioritaire Reconnu prioritaire en février 2011 par la commission de médiation, un bénéficiaire du Dalo s’était vu proposer en mai 2012, à la suite d’une injonction sous astreinte du tribunal...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Fonction publique hospitalière - Nouvelles modalités d’utilisation du compte épargne-temps

22/02/2013 - ... partir du 21ème, entre : Le maintien de ces jours sur le CET, dans la limite de 10 par an et sans dépasser 60 jours au total, afin de les utiliser sous forme de congés ; L’indemnisation, fixée en fonction...

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Gérer

SIAO - Des pratiques unifiées

18/11/2015 - ... en direct restent possibles, sous réserve d’en aviser le service intégré. Enfin, le rôle de coordination des SIAO, notamment des acteurs du tiers secteur, est conforté. Les gestionnaires sont tenus...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Santé - Cap vers le déploiement du fonctionnement des Itep et Sessad en "dispositif intégré"

28/04/2017 - ... et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH), sous réserve notamment de l'accord du jeune s'il est majeur ou, s’il est mineur, de l’accord de ses représentants légaux ; l’élève majeur ou ses représentants...