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630 résultats pour votre recherche "Cahier des charges"


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En bref - Transparence financière, centres de ressources... Des nouveautés pour le Grand âge

05/05/2022 - ... , définie par un cahier des charges. Après la colère des fédérations du domicile, cette instance pourra finalement être portée par des Ehpad (dont le temps de présence des médecins coordonnateurs est augmenté...
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Piloter

Santé des enfants placés - Premiers résultats expérimentaux

16/11/2022 - ... l’âge de cinq ans. C’est l’enjeu de l’expérimentation quinquennale Pégase, lancée en 2019, dont le cahier de charges vient d’être retouché « essentiellement pour simplifier les circuits de financement...

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En bref - Élection des délégués du personnel : l'employeur peut décider seul de recourir au vote électronique

08/12/2016 - ... d'entreprise. Il doit notamment établir un cahier des charges précisant les modalités du scrutin. ...

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En bref - Une expérimentation pour améliorer les parcours de santé des mineurs de l’ASE

25/04/2019 - ... les prises en charge, via notamment la formation des professionnels. Déployée cette année dans trois régions, l’expérimentation (dont le cahier des charges sera publié début mai) devrait être étendue en 2020...
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En bref - Autisme : les contours des futures plateformes d’orientation et de coordination

06/12/2018 - ... au cahier des charges figurant en annexe. Circulaire n° SG/2018/256 du 22 novembre 2018 ...

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CHRS - Fin de la convergence

19/04/2023 - ... « hors les murs » Enfin, le développement des centres « hors les murs » est encore à l'ordre du jour pour compléter les 1 200 mesures recensées au 31 janvier. Avec la promesse d'un cahier des charges...

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Piloter

Domicile - « Un chantier colossal »

15/06/2022 - ... sur la dotation complémentaire des services d'aide et d'accompagnement à domicile (Saad) permettront aussi d'alimenter les contours du cahier des charges.  Comment se traduit la mise en œuvre de cette dotation...

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Aide à domicile - Des crédits pour conforter les Spasad

08/10/2015 - ... Programme de travail chargé pour le comité de pilotage de la refondation de l'aide à domicile réuni le 6 octobre. La concertation sur le futur décret portant le cahier des charges des Spasad...
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En bref - Projets d’accompagnement en santé, mode d’emploi

24/03/2016 - ... Arrêté du 17 mars 2016 : fixe le cahier des charges national relatif aux projets pilotes d'accompagnement à l'autonomie en santé prévu par la loi Santé. Destinés à accompagner les malades chroniques...

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En bref - AHI : quelles orientations pour 2020 et 2021 ?

10/09/2020 - ... en pensions de famille. Parmi les annexes ? Le cahier des charges de l'hébergement pour les femmes victimes de violences et les modalités de transformation de l’offre dans le cadre du Logement d’abord...